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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Filtrer :
755 résultats

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

Ville de Québec

DA59 ( 28 octobre 2019, 1 page, pdf, 1.00 Mo )

Figure 7.21 – Réseau cyclable de la ville de Québec

Auteur: Institut du Nouveau Monde — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA60 ( s. d., 45 pages, pdf, 0.79 Mo )

Consultation sur la mobilité durable et un réseau structurant de transport en commun – Résultats du sondage en ligne

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA61 ( 12 décembre 2019, 30 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Résultats de la vigie exercée en 2019 sur le projet de réseau structurant de transport en commun (RSTC) – Rapport présenté au conseil municipal

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

Ville de Québec

DA62 ( s. d., pages 21 et 22, pdf, 0.22 Mo )

Synchronisation des opérations de déneigement

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA63 ( juillet 2019, 26 pages et annexes, pdf, 0.26 Mo )

Cahier technique – Portrait de la mobilité sur le territoire de l’agglomération de Québec – Schéma d’aménagement et de développement/révisé

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —14 juillet 2020

DA64 ( juin 2018, 46 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Mesures d’atténuation de la circulation

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2020

Ville de Québec

DA65 ( 7 juillet 2020, 12 cartes, pdf, 13 Mo )

Acquisitions et servitudes

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —17 juillet 2020

Ville de Québec

DA66 ( 16 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Partage des coûts de déplacement des réseaux techniques urbains (RTU), note explicative

Auteur: SYSTRA Canada et Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —17 juillet 2020

DA67 ( 10 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponses aux demandes de la commission du BAPE relatives à l’étude comparative des modes lourds, note

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —17 juillet 2020

DA68 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )

Présentation sur les attentes de la clientèle

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —17 juillet 2020

Ville de Québec

DA69 ( 16 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Demande de contribution d’Hydro-Québec à l’électrification du Réseau structurant de transport en commun (RSTC) de Québec, note explicative

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 juillet 2020

Ville de Québec

DA70 ( 2 décembre 2019, 169 pages, pdf, 4 Mo )

Dossier d’affaires – Version 8 – Document principal

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 juillet 2020

Ville de Québec

DA70.1 ( 2 décembre 2019, 1170 pages, pdf, 68 Mo )

Dossier d’affaires – Version 8 – Annexes

Auteur: SYSTRA Canada pour Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA71 ( s. d., 18 pages, pdf, 1 Mo )

Bilan de GES du tramway pendant les phases de construction

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA72 ( 30 novembre 2018, 79 pages, pdf, 3 Mo )

Étude des clientèles actuelles et potentielles du Réseau de transport de la Capitale – Rapport d’analyse du volet 1 : Sondage hybride

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA73 ( avril 2014, 59 pages, pdf, 1 Mo )

Rapport d’activité 2013

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA74 ( s. d., 16 pages, pdf, 3 Mo )

Canopée et arbres d’alignement, présentation du vendredi 10 juillet 2020 en avant-midi

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA75 ( 2018, 164 pages, pdf, 16 Mo )

Au cœur du mouvement – Plan stratégique 2018-2027

Auteur: Communauté métropolitaine de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA76 ( février 2013, 183 pages et annexe, pdf, 18 Mo )

Le Plan métropolitain d’aménagement et de développement du territoire de la Communauté métropolitaine de Québec

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA77 ( 5 juillet 2010, 69 pages, pdf, 11 Mo )

Colline Parlementaire – Programme Particulier d’urbanisme

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA77.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Règlements ayant modifié le programme particulier d’urbanisme après son adoption, hyperliens

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —5 août 2020

Ville de Québec

DA78 ( 28 juillet 2020, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Séquences paysagères – tramway – S9 – Place d’Youville

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —5 août 2020

Ville de Québec

DA79 ( 30 juillet 2020, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Séquences paysagères – tramway – S10– Saint-Jean-Baptiste

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —5 août 2020

Ville de Québec

DA80 ( 24 juillet 2020, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Séquences paysagères – tramway – S11 – Saint-Roch

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 août 2020

DA81 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.88 Mo )

Rectification des faits – DM105 J’y vais en métro