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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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755 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 août 2020

DQ30 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions au Cégep Limoilou

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 août 2020

DQ31 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions au Collège O’Sullivan de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 août 2020

DQ32 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions à l’Institut national de la recherche scientifique (INRS)

Auteur: Collège O'Sullivan de Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 août 2020

DQ31.1 ( 21 août 2020, 2 page PDF, pdf, 0.38 Mo )

Réponses aux questions du document DQ31

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 août 2020

DQ33 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions au Centre collégial de transfert de technologie en orthèses, prothèses et équipements médicaux (TOPMED)

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 août 2020

DQ34 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions au Centre de service scolaire des Découvreurs

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 août 2020

DQ35 ( 21 août 2020, 1 page, pdf, 0.54 Mo )

Question à Hydro-Québec

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 août 2020

DA83 ( 18 août 2020, 33 pages, pdf, 0.83 Mo )

Précisions et rectifications quant à certains énoncés présentés dans les mémoires et compléments d’information

Auteur: Cerema — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 août 2020

DA83.1 ( décembre 2018, 39 pages, pdf, 2 Mo )

Référentiel pour le choix des systèmes de transports collectifs à haut niveau de service

Auteur: Syndicat du Domaine des Berges - Phase II — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 août 2020

DM174.1 ( s. d., 13 pages, pdf, 2 Mo )

Syndicat du Domaine des Berges - Phase II : Addenda au mémoire

Auteur: Syndicat du Domaine des Berges - Phase II — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 août 2020

DM174.2 ( 7 juillet 2020, 1 page, pdf, 6 Mo )

Syndicat du Domaine des Berges - Phase II : Acquisitions et servitudes

Auteur: Ali MAGASSOUBA — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 août 2020

DM158.2 ( s. d., 11 pages, pdf, 0.85 Mo )

Ali MAGASSOUBA : Mémoire

Auteur: Fernand TRUDEL — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 août 2020

DM21.2 ( 10 août 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.45 Mo )

Fernand TRUDEL : Complément de réponse

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —19 août 2020

DD14 ( 19 août 2020, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Demande de complément de réponses

Auteur: André HUOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —18 août 2020

DC10 ( 17 août 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Rectification

Auteur: Jean DUBÉ — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2020

DB10.2 ( août 2020, 11 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions sur l’avis d’expert

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —18 août 2020

DD13 ( 12 août 2020, 1 page, pdf, 0.54 Mo )

Accord de la commission d’un délai supplémentaire concernant la série de questions contenues dans le document DQ24

Auteur: Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de la Capitale-Nationale — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2020

DQ18.1 ( 11 août 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )

Réponse à la question du document DQ18

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2020

DQ21.1 ( 12 août 2020, 6 pages, pdf, 0.46 Mo )

Demande d’information de la commission (DQ-21)

Auteur: Eugénie ANDRIANARY et al. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2020

DB10.3 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 3 Mo )

« Impact du transport en commun sur la rente foncière : bien au-delà d’un tracé », Revue des travaux de l’essai-laboratoire d’aménagement du territoire et de développement régional 2015-2016

Auteur: Jean DUBÉ et al. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2020

DB10.4 ( 5 mai 2020, p. 141 à 153, pdf, 4 Mo )

« Vers une utilisation accrue du Transport en commun à Québec ? Analyse des impacts de scénarios pour les personnes fréquentant le campus universitaire », Revue canadienne des sciences régionales, volume 42, numéro 2

Auteur: Jean DUBÉ et al. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2020

DB10.5 ( 16 juin 2017, 23 pages, pdf, 0.90 Mo )

« Measuring and Interpreting Urban Externalities in Real-Estate Data: A Spatio-Temporal Difference-in-Differences (STDID) Estimator », Buildings, volume 7, numéro 51

Auteur: Jean DUBÉ, D. LUBALA et Y-B YAO — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2020

DB10.6 ( 9 décembre 2019, p. 30 à 49, pdf, 3 Mo )

« Le silence est d’or, mais que vaut l’or? Impact de la proximité aux axes routiers sur les valeurs résidentielles unifamiliales à Québec, 1993-2004 », Revue canadienne des sciences régionales, volume 43, numéro 2

Auteur: André HUOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —18 août 2020

DC10.1 ( 18 août 2020, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Réseau structurant de transport en commun - demande d"information

Auteur: André HUOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —18 août 2020

DC10.2 ( 17 août 2020, 11 pages, pdf, 0.30 Mo )

Comparaison des modes potentiels de transport pour le RSTC