Documentation du dossier

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 août 2020

DQ14.1 ( 26 août 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: Gouvernement du Québec et Conseils de bande d’Odanak et de Wôlinak — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 août 2020

DQ14.1.1 ( septembre 2001, 24 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Entente concernant la pratique des activités de chasse et de piégeage à des fins alimentaires, rituelles ou sociales

Auteur: Ministre des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, ministre délégué à la Forêt, à la Faune et aux Parcs et Conseils de bande d’Odanak et de Wôlinak — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 août 2020

DQ14.1.2 ( mars 2004, 3 pages, pdf, 0.24 Mo )

Modification à l’Entente entre le Gouvernement du Québec et les Conseils de bande d’Odanak et de Wôlinak concernant la pratique des activités de chasse et de piégeage à des fins alimentaires, rituelles ou sociales

Auteur: Ministre des Ressources naturelles et de la Faune et Conseils de bande d’Odanak et de Wôlinak — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 août 2020

DQ14.1.3 ( septembre 2005, 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )

Modification à l’Entente entre le Gouvernement du Québec et les Conseils de bande d’Odanak et de Wôlinak concernant la pratique des activités de chasse et de piégeage à des fins alimentaires, rituelles ou sociales

Auteur: Ministre des Ressources naturelles et de la Faune et ministre responsable de la région du Bas-Saint-Laurent, ministre délégué aux Ressources naturelles et à la Faune et ministre responsable de la région du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la région de la Côte-Nord et Conseils de bande d’Odanak et des Abénaquis de Wôlinak — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 août 2020

DQ14.1.4 ( mars 2009, 8 pages PDF, pdf, 0.65 Mo )

Modification à l’Entente entre le Gouvernement du Québec et les Conseils de bande d’Odanak et de Wôlinak concernant la pratique des activités de chasse et de piégeage à des fins alimentaires, rituelles ou sociales

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 août 2020

DQ12 ( 25 août 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

Questions à Hydro-Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 août 2020

DQ13 ( 25 août 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 août 2020

DQ14 ( 25 août 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Questions au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —26 août 2020

DT4 ( 18 août 2020, 65 pages, pdf, 0.58 Mo )

Séance tenue le 18 août 2020 en soirée à Thetford Mines

Auteur: Université Laval — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —20 août 2020

DD1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Laboratoire d’études sur les risques naturels – Projet Black Lake : Glissement rocheux et potentiel tsunamigénique

Auteur: Ville de Thetford Mines — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 août 2020

DM4.1 ( août 2020, 23 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Ville de Thetford Mines : Présentation PowerPoint du mémoire DM4

Auteur: Alexandre RICHARD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 août 2020

DM24 ( août 2020, 20 pages, pdf, 0.86 Mo )

Alexandre RICHARD : Mémoire

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux (CISSS) de Chaudière-Appalaches — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —14 août 2020

DM16.1 ( août 2020, 18  pages, pdf, 0.71 Mo )

Centre intégré de santé et de services sociaux (CISSS) de Chaudière-Appalaches : Présentation PowerPoint du mémoire DM16

Auteur: Pierre LABRANCHE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —14 août 2020

DM1 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Pierre LABRANCHE : Pris en étau entre le Hydro poste 735 app de st-Adrian 2020 et les éoliennes de 2.3mw, mémoire

Auteur: Municipalité de Saint-Joseph-de-Coleraine — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 août 2020

DM14 ( s. d, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Municipalité de Saint-Joseph-de-Coleraine : Mémoire

Auteur: Eau Secours — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 août 2020

DM20 ( 13 août 2020, 8 pages, pdf, 0.35 Mo )

Eau Secours : Mémoire

Auteur: Premières Nations Innue de Pessamit et Atikamekw de Wemotaci — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 août 2020

DM21 ( 18 août 2020, 34 pages PDF, pdf, 13 Mo )

Premières Nations Innue de Pessamit et Atikamekw de Wemotaci : Mémoire

Auteur: Conseil de la Nation huronne-wendat — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 août 2020

DM22 ( 13 août 2020, 35 pages PDF, pdf, 0.66 Mo )

Conseil de la Nation huronne-wendat : Mémoire

Auteur: Maryse LESSARD et Sylvie LEBLANC — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 août 2020

DM23 ( s. d., 58 pages PDF, pdf, 11 Mo )

Maryse LESSARD et Sylvie LEBLANC : Mémoire

Auteur: Richard GRENIER — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 août 2020

DM11 ( 12 août 2020, 51 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Richard GRENIER : Mémoire

Auteur: Conseil du patronat du Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 août 2020

DM12 ( août 2020, 8 pages PDF, pdf, 0.36 Mo )

Conseil du patronat du Québec : Commentaires du CPQ, mémoire

Auteur: Association de l’industrie électrique du Québec (AIEQ) — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 août 2020

DM13 ( 13 août 2020, 18 pages, pdf, 0.76 Mo )

Association de l’industrie électrique du Québec (AIEQ) : L’importance d’accroître les exportations d’hydroélectricité québécoise, mémoire

Auteur: Josée PERREAULT et Michel VERREAULT — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 août 2020

DM15 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.74 Mo )

Josée PERREAULT et Michel VERREAULT : Mémoire

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux (CISSS) de Chaudière-Appalaches — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 août 2020

DM16 ( 13 août 2020, 17 pages PDF, pdf, 0.77 Mo )

Centre intégré de santé et de services sociaux (CISSS) de Chaudière-Appalaches : Analyse et position de santé publique dans le projet, mémoire

Auteur: Conseil régional de l’environnement de l’Estrie — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 août 2020

DM17 ( 13 août 2020, 12 pages, pdf, 0.85 Mo )

Conseil régional de l’environnement de l’Estrie : Mémoire