Documentation du dossier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 juillet 2020

DQ2 ( 27 juillet 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 août 2020

DQ2.1 ( 4 août 2020, 9 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 juillet 2020

DQ3 ( 27 juillet 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Questions au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 août 2020

DQ3.1 ( 30 juillet 2020, 7 pages, pdf, 0.72 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 juillet 2020

DQ4 ( 27 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

Questions à la MRC des Appalaches

Auteur: MRC des Appalaches — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 août 2020

DQ4.1 ( 12 août 2020, 9 pages, pdf, 0.92 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 juillet 2020

DQ5 ( 27 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question à la MRC du Granit

Auteur: MRC du Granit — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 août 2020

DQ5.1 ( 11 août 2020, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Réponse à la question du document DQ5

Auteur: Centre local de développement de la MRC du Granit — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 août 2020

DQ5.1.1 ( décembre 2011, 53 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Caractérisation et évaluation des paysages de la région de Mégantic – MRC du Granit et de la Municipalité de la Patrie – Rapport final

Auteur: Centre local de développement de la MRC du Granit — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 août 2020

DQ5.1.2 ( 16 décembre 2011, 1 carte, pdf, 4 Mo )

Caractérisation et évaluation des paysages de la région de Mégantic – Fréquence de visibilité des champs visuels

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 juillet 2020

DQ6 ( 27 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Question au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation

Auteur: Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 août 2020

DQ6.1 ( 30 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )

Réponse à la question du DQ6

Auteur: Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 août 2020

DQ6.1.1 ( 30 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.28 Mo )

Superficies et nombre d'entailles dans les érablières des MRC du Granit (1993 à 2016) et des Appalaches (2003 à 2014), complément de réponse au document DQ6.1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 juillet 2020

DQ7 ( 27 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Question au Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière-Appalaches

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière-Appalaches — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 août 2020

DQ7.1 ( 2 août 2020, 5 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Réponse à la question du document DQ7

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 juillet 2020

DQ8 ( 27 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Questions au Grand Conseil de la Nation Waban-Aki

Auteur: Grand Conseil de la Nation Waban-Aki — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DQ8.1 ( 29 juillet 2020, 4 pages, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 juillet 2020

DQ9 ( 27 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

Questions au Parc national de Frontenac

Auteur: SÉPAQ – Parc national de Frontenac — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DQ9.1 ( 30 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DQ9.1.1 ( mai 2020, 13 pages, pdf, 7 Mo )

Projet de modification de la limite du parc national de Frontenac

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 juillet 2020

DQ10 ( 27 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.26 Mo )

Question au ministère de la Culture et des Communications

Auteur: Ministère de la Culture et des Communications — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DQ10.1 ( 30 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question du document DQ10

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 juillet 2020

DQ11 ( 27 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Question au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 août 2020

DQ11.1 ( 3 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Réponse à la question du document DQ11

Auteur: Direction générale de la fiscalité et de l’évaluation foncière — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 août 2020

DQ11.1.1 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )

Présentation d’études existantes sur les effets potentiels des lignes à haute tension sur la valeur foncière des propriétés