Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
DQ9.1.1 ( mai 2020, 13 pages, pdf, 7 Mo )
Projet de modification de la limite du parc national de Frontenac
DT2 ( 22 juillet 2020, 73 pages, pdf, 0.65 Mo )
Séance tenue le 22 juillet 2020 en après-midi à Québec par visioconférence
DA19 ( s. d., 1 page, pdf, 0.18 Mo )
DB4 ( s. d., 11 pages PDF, pdf, 0.39 Mo )
DQ10.1 ( 30 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )
DT3.1 ( 22 juillet 2020, 63 pages, pdf, 0.49 Mo )
Version modifiée du DT3, correction à la ligne 1795 de la page 47
DQ8.1 ( 29 juillet 2020, 4 pages, pdf, 0.22 Mo )
DT1 ( 21 juillet 2020, 92 pages, pdf, 0.77 Mo )
Séance tenue le 21 juillet 2020 en soirée à Québec par visioconférence
DT3 ( 22 juillet 2020, 59 pages, pdf, 0.53 Mo )
Séance tenue le 22 juillet 2020 en soirée à Québec par visioconférence
DQ9.1 ( 30 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 7 Mo )
DQ1 ( 27 juillet 2020, 6 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )
DQ2 ( 27 juillet 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )
Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
DQ3 ( 27 juillet 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )
DQ4 ( 27 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )
DQ5 ( 27 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )
DQ6 ( 27 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )
Question au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
DQ7 ( 27 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )
Question au Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière-Appalaches
DQ8 ( 27 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )
DQ9 ( 27 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )
DQ10 ( 27 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.26 Mo )
DQ11 ( 27 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.25 Mo )
Question au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation
CM4.2 ( 27 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.19 Mo )
Communiqué de presse annonçant le début de la deuxième partie de l’audience publique
DA6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.20 Mo )
DA7 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )
DA8 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )