Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
DA9 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.73 Mo )
DA10 ( s. d., 1 page, pdf, 0.11 Mo )
Méthodologie de calcul de réduction des gaz à effets de serre
DA11 ( juillet 2020, 1 page, pdf, 0.06 Mo )
Établissements situés à moins de 2 km de l’emprise de la ligne projetée
DA12 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )
DA13 ( s. d., 1 page, pdf, 0.12 Mo )
DA14 ( s. d., 337 pages, pdf, 9 Mo )
Méthode d’évaluation environnementale Lignes et Postes d’Hydro‐Québec
DA4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.75 Mo )
DA5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.81 Mo )
DA15 ( s. d., 1 page, pdf, 0.11 Mo )
DA16 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )
DA17 ( 8 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )
Résolution 2020-07-160 pour le dépôt d’un mémoire au BAPE en faveur du tracé retenu par Hydro-Québec
DA18 ( 29 octobre 2019, 1 page, pdf, 0.04 Mo )
Champs électriques et magnétiques (CEM) de fréquence extrêmement basse (ELF), hyperlien
CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.25 Mo )
DB1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.72 Mo )
DB2 ( s. d., 36 pages, pdf, 0.06 Mo )
DB3 ( s. d., 276 pages, pdf, 0.10 Mo )
DA1 ( 21 juillet 2020, 39 pages, pdf, 6 Mo )
Présentation du projet au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement
DA2 ( 1er novembre 2019, 15 pages, pdf, 1 Mo )
DA3 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.77 Mo )
PR5.11 ( juillet 2020, 56 pages, pdf, 4 Mo )
PR5.9 ( janvier 2020, 4 pages, pdf, 0.19 Mo )
PR5.10 ( janvier 2020, 13 pages, pdf, 0.27 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 8 janvier 2020 - Deuxième série
AV8 ( juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Avis publics, L’Écho de Frontenac et La Nouvelle Union et L’Avenir de l’Érable
DM1.1 ( s. d., 36 pages PDF, pdf, 5 Mo )
DC1 ( juillet 2020, 11 pages, pdf, 0.20 Mo )
Questions écrites du public reçues par la commission entre le 6 et le 13 juillet 2020