logo [Common.SkipToContent]

Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet minier Matawinie à Saint-Michel-des-Saints

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Filtrer :
500 résultats

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mars 2020

DQ16.1.7 ( janvier 2020, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Territoire du Plan Nord, complément de réponse à la question 10 du DQ16.1, PJ_Q10.5

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mars 2020

DQ16.1.8 ( novembre 2017, 80 pages, pdf, 1 Mo )

Guide de préparation du plan de réaménagement et de restauration des sites miniers au Québec, complément de réponse à la question 13 du DQ16.1, PJ_Q13

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 avril 2020

DQ16.2 ( 2 avril 2020, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question 12 du document DQ16

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 mars 2020

DQ17 ( 12 mars 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )

Question au ministère des Finances

Auteur: Ministère des Finances — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 mars 2020

DQ17.1 ( 20 mars 2020, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la question du document DQ17

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 mars 2020

DQ18 ( 12 mars 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )

Questions au Centre intégré de santé et de services sociaux de Lanaudière

Auteur: Centre intégré de santé et services sociaux de Lanaudière — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 mars 2020

DQ18.1 ( 18 mars 2020, 5 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )

Réponses aux questions du document DQ18

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 mars 2020

DQ19 ( 12 mars 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )

Question au ministère des Transports

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : BAPE —20 mars 2020

DQ19.1 ( 18 mars 2020, 20 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ19

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 mars 2020

DQ19.1.1 ( 26 mars 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )

Complément à la réponse du document DQ19.1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 avril 2020

DQ20 ( 2 avril 2020, 4 pages, pdf, 0.70 Mo )

Questions à Nouveau Monde Graphite

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 avril 2020

DQ20.1 ( 8 avril 2020, 18 pages et annexe, pdf, 15 Mo )

Réponses aux questions du document DQ20

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 avril 2020

DQ21 ( 2 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.69 Mo )

Question au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

Auteur: Ministère des Affaires Municipales et de l'Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 avril 2020

DQ21.1 ( 7 avril 2020, 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Réponse à la question du document DQ21

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 avril 2020

DQ22 ( 2 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.69 Mo )

Questions à Investissement Québec pour le ministère de l’Économie et de l’Innovation

Auteur: Investissement Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 avril 2020

Ministère de l'Économie et de l'Innovation

DQ22.1 ( 27 avril 2020, 4 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponses aux questions du document DQ22

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 avril 2020

DQ23 ( 2 avril 2020, 4 pages, pdf, 0.70 Mo )

Questions au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 avril 2020

DQ23.1 ( 9 avril 2020, 12 pages, pdf, 0.68 Mo )

Réponses partielles aux questions du document DQ23

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 avril 2020

DQ23.2 ( 17 avril 2020, 6 pages, pdf, 0.58 Mo )

Réponse à la question 5 du document DQ23

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 avril 2020

DQ24 ( 2 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.69 Mo )

Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 avril 2020

DQ24.1 ( 8 avril 2020, 5 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses partielles aux questions du document DQ24

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 avril 2020

DQ24.1.1 ( 15 avril 2020, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Rectifications à la réponse à la question 3 du document DQ24

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 avril 2020

DQ24.2 ( 8 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question 4 du document DQ24

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 avril 2020

DQ25 ( 2 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.69 Mo )

Question au ministère des Finances

Auteur: Ministère des Finances — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 avril 2020

DQ25.1 ( 8 avril 2020, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question du document DQ25