Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs
— Autres documents déposés par les intervenants
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—3 février 2020
DB18.8
(
2004,
1 carte,
pdf,
1 Mo
)
Carte 8 : Scénario de développement
Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs
— Autres documents déposés par les intervenants
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—3 février 2020
DB18.9
(
2004,
1 carte,
pdf,
1 Mo
)
Carte 9 : Territoire d’étude du réservoir Taureau
Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs
— Autres documents déposés par les intervenants
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—3 février 2020
DB18.10
(
2004,
1 carte,
pdf,
0.75 Mo
)
Tenure du réservoir Taureau – Carte 10
Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs
— Autres documents déposés par les intervenants
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—3 février 2020
DB18.11
(
2004,
1 carte,
pdf,
0.91 Mo
)
Droits et statuts du réservoir Taureau – Carte 11
Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs
— Autres documents déposés par les intervenants
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—3 février 2020
DB18.12
(
2004,
1 carte,
pdf,
0.59 Mo
)
Éléments particuliers du réservoir Taureau – Carte 12
Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs
— Autres documents déposés par les intervenants
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—3 février 2020
DB18.14
(
2004,
1 carte,
pdf,
1 Mo
)
Vocations et usages du réservoir Taureau – Carte 14
Auteur: Société de développement des parcs régionaux de la Matawinie
— Autres documents déposés par les intervenants
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—3 février 2020
DB45.4
(
31 décembre 2013,
14 pages,
pdf,
0.13 Mo
)
Rapport financier annuel au 31 décembre 2013
Auteur: Société de développement des parcs régionaux de la Matawinie
— Autres documents déposés par les intervenants
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—3 février 2020
DB45.5
(
31 décembre 2014,
15 pages,
pdf,
0.62 Mo
)
Rapport financier annuel au 31 décembre 2014
Auteur: Société de développement des parcs régionaux de la Matawinie
— Autres documents déposés par les intervenants
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—3 février 2020
DB45.6
(
31 décembre 2015,
16 pages,
pdf,
0.69 Mo
)
Rapport financier
Auteur: Société de développement des parcs régionaux de la Matawinie
— Autres documents déposés par les intervenants
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—3 février 2020
DB45.7
(
31 décembre 2016,
16 pages,
pdf,
6 Mo
)
Rapport financier
Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles
— Autres documents déposés par les intervenants
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—3 février 2020
DB45.8
(
31 décembre 2017,
17 pages,
pdf,
0.74 Mo
)
Rapport financier
Auteur: Société de développement des parcs régionaux de la Matawinie
— Autres documents déposés par les intervenants
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—3 février 2020
DB45.9
(
31 décembre 2018,
18 pages,
pdf,
6 Mo
)
Rapport financier
Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles
— Autres documents déposés par les intervenants
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—3 février 2020
DB19.2
(
2015,
1 carte,
pdf,
1 Mo
)
Carte 1 : Territoire d’application
Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles
— Autres documents déposés par les intervenants
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—3 février 2020
DB19.3
(
2015,
1 carte,
pdf,
3 Mo
)
Carte 2 : Droits, statuts et activités usuelles
Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles
— Autres documents déposés par les intervenants
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—3 février 2020
DB19.5
(
2015,
1 carte,
pdf,
2 Mo
)
Carte 4 : Zones d’affectation
Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles
— Autres documents déposés par les intervenants
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—3 février 2020
DB19.6
(
2015,
1 carte,
pdf,
1 Mo
)
Carte 5 : Vocations du territoire public
Auteur: Municipalité de Saint-Michel-des-Saints
— Autres documents déposés par les intervenants
Déposé par : Participants et citoyens
—30 janvier 2020
DB20
(
février 2019,
338 pages PDF,
pdf,
7 Mo
)
Réglementation d’urbanisme, texte révisé
Auteur: Municipalité de Saint-Michel-des-Saints
— Autres documents déposés par les intervenants
Déposé par : Participants et citoyens
—30 janvier 2020
Girard, René
DB21
(
24 mai 1991,
74 pages,
pdf,
2 Mo
)
Plan d’urbanisme
