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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet minier Matawinie à Saint-Michel-des-Saints

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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500 résultats

Auteur: MRC de Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2020

DB6.10 ( 2017, 1 carte, pdf, 5 Mo )

Annexe B. Carte B-SMS-1, Grandes affectations. Municipalité de Saint-Michel-des-Saints

Auteur: MRC de Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2020

DB6.11 ( 2017, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Annexe B. Carte B-SMS-2, Périmètre d’urbanisation. Municipalité de Saint-Michel-des-Saints

Auteur: MRC de Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2020

DB6.12 ( 2017, 1 carte, pdf, 10 Mo )

Annexe B-SMS-3, Contraintes hydriques. Municipalité de Saint-Michel-des-Saints

Auteur: MRC de Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2020

DB6.13 ( 2017, 1 carte, pdf, 10 Mo )

Annexe B-SMS-4, Sites d’intérêt historique, culturel, esthétique et écologique. Municipalité de Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —9 mars 2020

DT9 ( 26 février 2020, 69 pages, pdf, 0.34 Mo )

Séance tenue le 26 février 2020 en après-midi à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Direction générale du développement de l'industrie minière (DGDIM) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 mars 2020

DB86 ( s. d., 12 pages, pdf, 0.62 Mo )

Processus de développement minéral et potentiel minéral

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 mars 2020

DB87 ( janvier 2020, 18 pages, pdf, 0.56 Mo )

Présentation de la Loi sur les mines

Auteur: Andrée Lemieux — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —5 mars 2020

DM103 ( 5 février 2020, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Andrée Lemieux : Mémoire

Auteur: Andrée Lemieux — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —5 mars 2020

DM103.1 ( 16 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Andrée Lemieux : Lettre adressée au président du BAPE et à la commission

Auteur: Dmitri Kharitidi — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —5 mars 2020

DM80.1 ( 5 mars 2020, 4 pages, pdf, 3 Mo )

Dmitri Kharitidi : Addenda au mémoire DM80

Auteur: Odette Sarrazin — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —5 mars 2020

DM77.1 ( 26 février 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Odette Sarrazin : Réponse à une question de la commission lors de la présentation du mémoire

Auteur: Coalition des Opposants à un Projet minier en Haute-Matawinie (COPH) — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —5 mars 2020

DM63.2 ( 28 février 2020, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Coalition des Opposants à un Projet minier en Haute-Matawinie (COPH) : Complément d’information au mémoire DM63 – Coalition des opposants à un projet minier en Haute-Matawinie (COPH)

Auteur: Investissement Québec pour le Ministère de l'Économie et de l'Innovation — Questions et réponses Déposé par : BAPE —5 mars 2020

DQ4.1 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponses aux questions 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 8 du document DQ4

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —5 mars 2020

DT8 ( 25 février 2020, 72 pages, pdf, 0.35 Mo )

Séance tenue le 25 février 2020 en soirée à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Comité citoyen de protection de l'esker — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —3 mars 2020

DM102 ( 2 mars 2020, 16 pages, pdf, 0.56 Mo )

Comité citoyen de protection de l'esker : Mémoire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —3 mars 2020

DT6 ( 25 février 2020, 88 pages, pdf, 0.42 Mo )

Séance tenue le 25 février 2020 en matinée à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —3 mars 2020

DT7 ( 25 février 2020, 99 pages, pdf, 0.47 Mo )

Séance tenue le 25 février 2020 en après-midi à Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux de Lanaudière — Questions et réponses Déposé par : BAPE —2 mars 2020

DQ9.1 ( 24 février 2020, 3 pages et annexe, pdf, 0.59 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: Nouveau Monde Graphite — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —2 mars 2020

DA44 ( 24 février 2020, 7 pages, pdf, 0.83 Mo )

Précisions et informations supplémentaires de Nouveau Monde Graphite sur la réponse 3 du document DQ5 concernant une réponse du MELCC sur les modélisations hydrogéologiques du projet Matawinie

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 février 2020

DB7 ( 23 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Transformation du graphite naturel au Québec

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 février 2020

DB8 ( 27 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Les alternatives au graphite naturel

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 février 2020

DB10.1 ( 24 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Note d’information - Réflexion sur les minéraux critiques et stratégiques

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 février 2020

DB10.2 ( s. d., 21 pages, pdf, 2 Mo )

Guide de discussion. Réflexion sur la place du Québec dans la mise en valeur des minéraux critiques et stratégiques

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 février 2020

DB10.3 ( 18 novembre 2019, 2 pages, pdf, 0.41 Mo )

Minéraux critiques et stratégiques au Québec

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 février 2020

DB12 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Procédure pour accéder aux documents publics du projet Matawinie disponibles au registre des droits miniers réels et immobiliers (GESTIM)