Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
DB6.10 ( 2017, 1 carte, pdf, 5 Mo )
Annexe B. Carte B-SMS-1, Grandes affectations. Municipalité de Saint-Michel-des-Saints
DB6.11 ( 2017, 1 carte, pdf, 2 Mo )
Annexe B. Carte B-SMS-2, Périmètre d’urbanisation. Municipalité de Saint-Michel-des-Saints
DB6.12 ( 2017, 1 carte, pdf, 10 Mo )
Annexe B-SMS-3, Contraintes hydriques. Municipalité de Saint-Michel-des-Saints
DB6.13 ( 2017, 1 carte, pdf, 10 Mo )
DT9 ( 26 février 2020, 69 pages, pdf, 0.34 Mo )
Séance tenue le 26 février 2020 en après-midi à Saint-Michel-des-Saints
DB86 ( s. d., 12 pages, pdf, 0.62 Mo )
DB87 ( janvier 2020, 18 pages, pdf, 0.56 Mo )
DM103 ( 5 février 2020, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )
DM103.1 ( 16 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )
Andrée Lemieux : Lettre adressée au président du BAPE et à la commission
DM80.1 ( 5 mars 2020, 4 pages, pdf, 3 Mo )
DM77.1 ( 26 février 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )
Odette Sarrazin : Réponse à une question de la commission lors de la présentation du mémoire
DM63.2 ( 28 février 2020, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )
DQ4.1 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.06 Mo )
Réponses aux questions 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 8 du document DQ4
DT8 ( 25 février 2020, 72 pages, pdf, 0.35 Mo )
Séance tenue le 25 février 2020 en soirée à Saint-Michel-des-Saints
DM102 ( 2 mars 2020, 16 pages, pdf, 0.56 Mo )
DT6 ( 25 février 2020, 88 pages, pdf, 0.42 Mo )
Séance tenue le 25 février 2020 en matinée à Saint-Michel-des-Saints
DT7 ( 25 février 2020, 99 pages, pdf, 0.47 Mo )
Séance tenue le 25 février 2020 en après-midi à Saint-Michel-des-Saints
DQ9.1 ( 24 février 2020, 3 pages et annexe, pdf, 0.59 Mo )
DA44 ( 24 février 2020, 7 pages, pdf, 0.83 Mo )
DB7 ( 23 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )
DB8 ( 27 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )
DB10.1 ( 24 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )
Note d’information - Réflexion sur les minéraux critiques et stratégiques
DB10.2 ( s. d., 21 pages, pdf, 2 Mo )
DB10.3 ( 18 novembre 2019, 2 pages, pdf, 0.41 Mo )
DB12 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )