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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet minier Matawinie à Saint-Michel-des-Saints

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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500 résultats

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB42 ( janvier 2020, 22 pages, pdf, 1 Mo )

La Santé, ses déterminants et la gestion des risques en santé

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 février 2020

DB43 ( janvier 2020, 23 pages, pdf, 0.77 Mo )

Dimensions sociales psychologiques et de santé associées aux activités minières

Auteur: Société de développement des parcs régionaux de la Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 février 2020

DB44 ( 20 juin 2013, 21 pages, pdf, 0.38 Mo )

Règlements généraux

Auteur: Société de développement des parcs régionaux de la Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB45.1 ( 31 décembre 2010, 16 pages, pdf, 0.44 Mo )

Rapport financier annuel – Exercice terminé le 31 décembre 2010, 16 pages

Auteur: Société de développement des parcs régionaux de la Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB45.2 ( 31 décembre 2011, 17 pages, pdf, 0.42 Mo )

Rapport financier annuel – Exercice terminé le 31 décembre 2011

Auteur: Société de développement des parcs régionaux de la Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB45.3 ( 31 décembre 2012, 16 pages, pdf, 0.86 Mo )

Rapport financier annuel – Exercice terminé le 31 décembre 2012

Auteur: Société de développement des parcs régionaux de la Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB45.4 ( 31 décembre 2013, 14 pages, pdf, 0.13 Mo )

Rapport financier annuel au 31 décembre 2013

Auteur: Société de développement des parcs régionaux de la Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB45.5 ( 31 décembre 2014, 15 pages, pdf, 0.62 Mo )

Rapport financier annuel au 31 décembre 2014

Auteur: Société de développement des parcs régionaux de la Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB45.6 ( 31 décembre 2015, 16 pages, pdf, 0.69 Mo )

Rapport financier

Auteur: Société de développement des parcs régionaux de la Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB45.7 ( 31 décembre 2016, 16 pages, pdf, 6 Mo )

Rapport financier

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB45.8 ( 31 décembre 2017, 17 pages, pdf, 0.74 Mo )

Rapport financier

Auteur: Société de développement des parcs régionaux de la Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2020

DB45.9 ( 31 décembre 2018, 18 pages, pdf, 6 Mo )

Rapport financier

Auteur: Société de développement des parcs régionaux de la Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB46.1 ( juin 2012, 37 pages, pdf, 3 Mo )

Rapport d’activités 2011

Auteur: Société de développement des parcs régionaux de la Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB46.2 ( juin 2013, 40 pages, pdf, 3 Mo )

Rapport d’activités 2012

Auteur: Société de développement des parcs régionaux de la Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB46.3 ( septembre 2014, 39 pages, pdf, 3 Mo )

Rapport d’activités 2013

Auteur: Société de développement des parcs régionaux de la Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB46.4 ( septembre 2015, 40 pages, pdf, 4 Mo )

Rapport d’activités 2014

Auteur: Société de développement des parcs régionaux de la Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB46.5 ( juin 2016, 40 pages, pdf, 4 Mo )

Rapport d’activités 2015

Auteur: Société de développement des parcs régionaux de la Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB46.6 ( juin 2017, 35 pages, pdf, 1 Mo )

Rapport d’activités 2016

Auteur: Société de développement des parcs régionaux de la Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB46.7 ( 19 juillet 2018, 27 pages, pdf, 0.98 Mo )

Rapport d’activités 2017

Auteur: Société de développement des parcs régionaux de la Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB46.8 ( 18 juin 2019, 28 pages, pdf, 1 Mo )

Rapport d’activités 2018

Auteur: MRC de Matawinie pour le Parc régional du lac Taureau — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 février 2020

DB47 ( mars 2008, 166 pages, pdf, 3 Mo )

Plan d’aménagement et de gestion

Auteur: MRC de Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 février 2020

DB47.1 ( octobre 2013, 1 carte, pdf, 3 Mo )

Annexe 3. Carte des vocations. Parc régional du Lac Taureau

Auteur: MRC de Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —4 février 2020

DB48 ( octobre 2009, 44 pages, pdf, 0.43 Mo )

Plan de développement du récréotourisme 2010-2015 – Version finale

Auteur: MRC de Matawinie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —4 février 2020

DB49 ( 30 janvier 2019, 2 pages PDF, pdf, 0.44 Mo )

Données relatives à la répartition du nombre de logements et de la valeur des immeubles aux rôles 2016 et 2019 – Saint-Michel-des-Saints

Auteur: Municipalité de Saint-Michel-des-Saints — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —4 février 2020

DB50 ( janvier 2020, 4 pages, pdf, 0.11 Mo )

Ventilation des redevances minières (NMG)