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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de stabilisation des berges de la plage Jacques-Cartier à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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146 résultats

Auteur: Auteurs multiples — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2021

DQ10.1.2 ( s. d., 302 pages PDF, pdf, 51 Mo )

Compléments de réponses à la question 1 du document DQ10

Auteur: Auteurs multiples — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2021

DQ10.1.3 ( s. d., 341 pages PDF, pdf, 54 Mo )

Compléments au document DQ10.1.2

Auteur: Auteurs multiples — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2021

DQ10.1.4 ( s. d., 36 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Compléments de réponses à la question 1 du document DQ10.1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 janvier 2021

DQ11 ( 26 janvier 2021, 1 page, pdf, 0.79 Mo )

Questions au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2021

DQ11.1 ( 3 février 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —2 février 2021

DQ12 ( 2 février 2021, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Questions à Environnement et Changement climatique Canada

Auteur: Environnement et Changement climatique Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 février 2021

DQ12.1 ( 17 février 2021, 9 pages, pdf, 0.35 Mo )

Réponses aux questions du document DQ12

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 février 2021

DQ13 ( 15 février 2021, 2 pages, pdf, 0.84 Mo )

Questions à la Ville de Québec

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 février 2021

DQ13.1 ( 17 février 2021, 8 pages, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions du document DQ13

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 février 2021

DQ13.1.1 ( 27 janvier 2021, 1 carte, pdf, 0.76 Mo )

Élévation photogramétrie 2019

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 février 2021

DQ13.1.2 ( 17 novembre 2009, 4 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Code des bonnes pratiques en matière d’espèces exotiques envahissantes

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 février 2021

DQ13.1.3 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Plan de lutte à la propagation de l’agrile du frêne – Plan d’action 2018-2019

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 février 2021

DQ14 ( 15 février 2021, 1 page, pdf, 0.86 Mo )

Question au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 février 2021

DQ14.1 ( 17 février 2021, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à la question du document DQ14

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 février 2021

DQ15 ( 15 février 2021, 1 page, pdf, 0.84 Mo )

Questions au ministère de la Culture et des Communications

Auteur: Ministère de la Culture et des Communications — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 février 2021

DQ15.1 ( 18 février 2021, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —22 décembre 2020

DT1 ( 14 décembre 2020, 91 pages, pdf, 0.70 Mo )

Séance tenue le 14 décembre 2020, en soirée, par webdiffusion

<p><strong><em>Version modifiée disponible sous la cote DT1.1</em></strong></p>

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —8 janvier 2021

DT1.1 ( 14 décembre 2020, 91 pages, pdf, 0.66 Mo )

Séance tenue le 14 décembre 2020, en soirée, par webdiffusion, version modifiée

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —23 décembre 2020

DT2 ( 15 décembre 2020, 133 pages, pdf, 0.93 Mo )

Séance tenue le 15 décembre 2020, en après-midi, par webdiffusion

<p><strong><em>Version modifiée disponible sous la cote DT2.1</em></strong></p>

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —8 janvier 2021

DT2.1 ( 15 décembre 2020, 133 pages, pdf, 0.88 Mo )

Séance tenue le 15 décembre 2020, en après-midi, par webdiffusion, version modifiée

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —27 janvier 2021

DT3 ( 18 janvier 2021, 35 pages, pdf, 0.36 Mo )

Séance tenue le 18 janvier 2021, en soirée, par webdiffusion

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juillet 2020

PR1 ( Octobre 2015, 19 pages, pdf, 1 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2020

PR2 ( Novembre 2015, 27 pages, pdf, 0.22 Mo )

Directive

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2020

PR3 ( Mai 2018, 558 pages, pdf, 29 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2020

PR4.1 ( Juillet 2018, 30 pages, pdf, 8 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité