Documentation du dossier

Auteur: Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 octobre 2020

DB9.1 ( octobre 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )

Mécanisme de fixation des volumes de la production laitière au Canada et au Québec

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —21 octobre 2020

DT1 ( 13 octobre 2020, 89 pages., pdf, 0.48 Mo )

Séance tenue le 13 octobre 2020 en soirée par webdiffusion

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 octobre 2020

CM4.2 ( 21 octobre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.78 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —20 octobre 2020

DD1 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.27 Mo )

Questions en ligne reçues entre le 30 septembre et le 15 octobre 2020 à 16 h

Auteur: Coop Unifrontières — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 octobre 2020

DA4-LS ( 16 mars 2016, 43 pages, pdf, 1 Mo )

Israël – Comment font-ils pour produire autant de lait?

Auteur: Ferme Landrynoise inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 octobre 2020

DA5-LD ( 16 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Résumé du projet

Auteur: Les Producteurs de lait du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB6 ( 15 octobre 2020, 2 pages, pdf, 0.57 Mo )

Réponses aux questions posées par la commission d’enquête lors de la rencontre préparatoire – Ce document est disponible sous la cote DQ1.1

Auteur: MRC d’Arthabaska — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB7 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.27 Mo )

Réponses aux questions posées par la commission d’enquête lors de la rencontre préparatoire

Auteur: Ferme Lansi — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 octobre 2020

DA2-LS ( 14 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Résumé présentant la ferme Lansi dans l’état actuel, ainsi qu’au terme du projet en 2055

Auteur: Ferme Lansi — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 octobre 2020

DA3-LS ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )

Réponses de la Ferme Lansi aux demandes formulées par la commission d’enquête lors de la rencontre préparatoire

Auteur: Ferme Landrynoise inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 octobre 2020

DA2-LD ( s. d., 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponses de la Ferme Landrynoise aux demandes formulées par la commission d’enquête lors de la rencontre préparatoire

Auteur: Ferme Landrynoise inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 octobre 2020

DA3-LD ( s. d., 10 pages, pdf, 4 Mo )

Complément d’information – odeurs

Auteur: Ferme Landrynoise inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 octobre 2020

DA4-LD ( s. d., 9 pages, pdf, 1 Mo )

Complément d’information – pesticides

Auteur: Municipalité de Saint-Albert — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 octobre 2020

DB1-LS ( 5 juin 2019, 2 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Extrait du livre des délibérations no 2019-88 – Ferme Lansi – concernant la demande d’application du facteur F=0,7 pour une haie brise-vent

Auteur: Municipalité de Saint-Albert — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 octobre 2020

DB1-LD ( 15 janvier 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )

Extrait du livre des délibérations no 2020-05 – Ferme Landrynoise inc. – concernant une dérogation pour la distance séparatrice des charges d’odeurs

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 octobre 2020

DB5 ( 14 octobre 2020, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux questions posées par la commission d’enquête lors de la rencontre préparatoire

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 octobre 2020

PR8.4-LS ( juin 2020, 4 pages, pdf, 0.70 Mo )

Requêtes d'audiences ou de médiation

Auteur: Auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 octobre 2020

PR8.4-LD ( juillet 2020, 10 pages, pdf, 1 Mo )

Requêtes d'audiences ou de médiation

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —14 octobre 2020

AV8 ( 13 octobre 2020, 1 page, pdf, 2 Mo )

Avis public, La Nouvelle Union et L’Avenir de l’Érable

Auteur: Ferme Lansi — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —14 octobre 2020

DA1-LS ( s. d., 29 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Augmentation du cheptel à la Ferme Lansi pour 2055, présentation du projet

Auteur: Ferme Landrynoise inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —14 octobre 2020

DA1-LD ( 13 octobre 2020, 29 pages PDF, pdf, 12 Mo )

De Passion et d’Énergie, présentation du projet

Auteur: Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 octobre 2020

DB1 ( 13 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Précision sur les réponses et la documentation demandée par la commission d’enquête lors de la rencontre préparatoire

Auteur: Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 octobre 2020

DB2 ( octobre 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

L’augmentation de la valeur des terres agricoles et l’effet des fermes d’importance sur ce phénomène

Auteur: Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation – Sous-ministériat à la transformation et aux politiques bioalimentaires — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 octobre 2020

DB3 ( octobre 2020, 3 pages, pdf, 0.41 Mo )

Réponse à une question formulée par la commission d’enquête lors de la rencontre préparatoire

Auteur: Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 octobre 2020

DB4 ( août 2020, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Unités animales et superficies cultivées par municipalité