Documentation du dossier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —21 octobre 2019

RP1 ( 24 octobre 2019, 119 pages, pdf, 5 Mo )

Rapport d'enquête et d'audience publique - Projet de réalisation d’une voie ferroviaire contournant le centre-ville de Lac-Mégantic

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —21 octobre 2019

CM7 ( 24 octobre 2019, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —10 octobre 2019

CM7.1 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.43 Mo )

Rapport d’enquête et d’audience publique no 349 - Points saillants

Auteur: INGÉNIERIE RIVVAL INC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 octobre 2019

TRANSPORT CANADA

DB18 ( 6 septembre 2019, 7 pages et annexes, pdf, 19 Mo )

Analyse et faisabilité des besoins en voies ferrées d’entreposage en fonction du tracé proposé de la voie de contournement de la municipalité de Lac-Mégantic

Auteur: MCMILLAN — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 septembre 2019

CENTRAL MAINE & RAILWAY CANADA INC.

DB17 ( 2 juillet 2019, 4 pages et annexes, pdf, 0.21 Mo )

Suivi des demandes de la commission

Auteur: TRANSPORTS CANADA — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 septembre 2019

DQ23.1 ( 30 août 2019, 2 pages, pdf, 0.51 Mo )

Réponses aux questions du document DQ23

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —29 août 2019

DQ23 ( 29 août 2019, 2 pages, pdf, 0.47 Mo )

Questions à Transports Canada

Auteur: Transports Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 août 2019

DB16 ( 28 août 2019, 5 pages, pdf, 0.64 Mo )

Les gouvernements du Canada et du Québec annoncent le déplacement des activités ferroviaires de Nantes et de Frontenac à Lac-Mégantic pour optimiser la sécurité, communiqué de presse

Auteur: Stantec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —23 août 2019

VILLE DE LAC-MÉGANTIC

DQ21.1 ( 22 août 2019, 2 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ21

Auteur: Transports Canada — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —21 août 2019

Ville de Lac-Mégantic

DQ22.1 ( 21 août 2019, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question du document DQ22

Auteur: VILLE DE LAC-MÉGANTIC — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 août 2019

DQ22 ( 19 août 2019, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Question à la Ville de Lac-Mégantic

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2019

DQ19.1 ( 20 août 2019, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Réponse à la question du document DQ19, voir document DQ18.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —14 août 2019

DQ21 ( 14 août 2019, 1 page, pdf, 0.61 Mo )

Questions à la Ville de Lac-Mégantic

Auteur: Transports Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 août 2019

DQ18.1 ( 14août 2019, 3 pages, pdf, 0.78 Mo )

Réponse à la question du document DQ18

Auteur: Ville de Lac-Mégantic — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —13 août 2019

DQ20.1 ( 13 août 2019, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question du document DQ20 – document préparé par STANTEC

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 août 2019

DQ17.1 ( 12 août 2019, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Réponses aux questions du document DQ17

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 août 2019

DQ20 ( 12 août 2019, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Question à la Ville de Lac-Mégantic

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 août 2019

DQ18 ( 9 août 2019, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Question à Transports Canada

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 août 2019

DQ19 ( 9 août 2019, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Question au ministère des Transports du Québec

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 août 2019

DQ16.1 ( 9 août 2019, 8 pages, pdf, 0.84 Mo )

Réponses aux questions du document DQ16

Auteur: MUNICIPALITÉ DE NANTES — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 août 2019

DQ10.1 ( 17 juillet 2019, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )

Réponse à la question du document DQ10

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 août 2019

DQ17 ( 6 août 2019, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Questions au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: VILLE DE LAC-MÉGANTIC — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —5 août 2019

DQ15.1 ( 5 août 2019, 2 pages et 2 cartes, pdf, 9 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15, Document préparé par Stantec

Auteur: TRANSPORTS CANADA — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 août 2019

DB14 ( 2 août 2019, 7 pages, pdf, 3 Mo )

Rectificatifs à certaines informations transmises dans les mémoires remis au BAPE

Auteur: VILLE DE LAC-MÉGANTIC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —31 juillet 2019

DA15 ( 31 juillet 2019, 4 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Rectifications à plusieurs mémoires présentés en deuxième partie d’audience publique, séances du 16 et 17 juillet 2019