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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de réalisation d'une voie ferroviaire contournant le centre-ville de Lac-Mégantic

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Filtrer :
181 résultats

Auteur: AECOM — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juin 2019

VILLE DE LAC-MÉGANTIC

DA7 ( 13 juin 2019, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Réponses partielles aux questions de la commission posées en première partie de l’audience publique

Auteur: TRANSPORTS CANADA — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2019

DB4 ( 11 juin 2019, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Le gouvernement du Canada étudie la faisabilité de relocaliser les opérations ferroviaires de la voie de contournement dans le parc industriel de Lac-Mégantic, communiqué de presse

Auteur: CENTRE INTÉGRÉ UNIVERSITAIRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DE L’ESTRIE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juin 2019

DB1 ( octobre 2017, 9 pages, pdf, 0.58 Mo )

Le portrait des jeunes de la communauté de Lac-Mégantic, Vision Santé publique, no 40

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 juin 2019

DB3 ( 8 octobre 1999, 84 pages et annexes, pdf, 56 Mo )

Étude d’opportunité – Routes 161 et 204 (Lac-Mégantic)

Auteur: AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’ESTRIE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 mai 2019

DB2 ( 2015, 60 pages, pdf, 2 Mo )

Emplacement de la voie ferroviaire à Lac-Mégantic : pertinence d’une évaluation d’impact sur la santé

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —27 mai 2019

CM5.1 ( 27 mai 2019, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: Ville de Lac-Mégantic — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 mai 2019

PR3.1 ( juin 2018, 526 pages, pdf, 95 Mo )

Étude d'impact

Auteur: Ville de Lac-Mégantic — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mai 2019

PR3.2 ( juin 2017, 121 pages, pdf, 40 Mo )

Étude sectorielle - Étude d'impacts sonores

Auteur: Ville de Lac-Mégantic — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 mai 2019

PR3.3 ( juin 2018, 6 pages, pdf, 2 Mo )

Étude sectorielle - Analyse sommaire de scénarios de modification du corridor

Auteur: Ville de Lac-Mégantic — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 mai 2019

PR3.4 ( mai 2017, 4 pages, pdf, 0.17 Mo )

Étude sectorielle - Méthodologie enquête à la population

Auteur: Ville de Lac-Mégantic — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 mai 2019

PR3.5 ( juin 2017, 42 pages, pdf, 2 Mo )

Étude sectorielle - Étude potentiel archéologique

Auteur: Ville de Lac-Mégantic — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 mai 2019

PR3.6 ( juillet 2017, 97 pages, pdf, 7 Mo )

Étude sectorielle - Étude de faisabilité

Auteur: Ville de Lac-Mégantic — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 mai 2019

PR3.7 ( juin 2017, 36 pages, pdf, 6 Mo )

Étude sectorielle - Audit de sécurité

Auteur: Ville de Lac-Mégantic — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 mai 2019

PR3.8 ( juin 2017, 186 pages, pdf, 47 Mo )

Étude sectorielle - Évaluation environnementale de site phase I

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mai 2019

PR5.1 ( septembre 2018, 37 pages, pdf, 2 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Ville de Lac-Mégantic — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 mai 2019

PR5.2 ( février 2019, 208 pages, pdf, 26 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 20 septembre 2018

Auteur: Ville de Lac-Mégantic — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 mai 2019

PR5.3 ( février 2019, 21 pages, pdf, 0.51 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 20 septembre 2018 - Complément de réponse à la question 127 et bilan GES

Auteur: Ville de Lac-Mégantic — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 mai 2019

PR5.4 ( mars 2019, 32 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 20 septembre 2018 - Erratum aux réponses aux questions 02, 19, 40, 94, 95 et réponse à la question 118

Auteur: Ville de Lac-Mégantic — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 mai 2019

PR5.5 ( avril 2019, 98 pages, pdf, 24 Mo )

Réponses aux questions et commentaires - Réponses aux questions 124, 125, 126, 128 et 129

Auteur: Ville de Lac-Mégantic — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 mai 2019

PR5.6 ( avril 2019, 8 pages, pdf, 4 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mai 2019

PR5.7 ( avril 2019, 14 pages, pdf, 0.75 Mo )

Questions et commentaires - Addenda à la deuxième série

Auteur: Ville de Lac-Mégantic — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 mai 2019

PR5.8 ( avril 2019, 13 pages, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions et commentaires 2-1, 2-2, 2-3 et 2-19 - Deuxième série

Auteur: Ville de Lac-Mégantic — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 mai 2019

PR6 ( avril 2019, 78 pages, pdf, 6 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —24 mai 2019

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —24 mai 2019

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires