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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de réaménagement de la cellule no 6 au centre de traitement Stablex à Blainville

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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202 résultats

Auteur: Ville de Blainville — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 mai 2023

DQ9.1 ( 30 mai 2023, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Réponse à la question du document DQ9

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —30 mai 2023

DQ8.1 ( 30 mai 2023, 69 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —29 mai 2023

DT4.1 ( En après-midi, 2 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 11 mai 2023 en après-midi à Saint-Eustache

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —26 mai 2023

DT2.1 ( En après-midi, 2 pages PDF, pdf, 0.46 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 10 mai 2023 en après-midi à Saint-Eustache

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 mai 2023

DQ7 ( 26 mai 2023, 4 pages PDF, pdf, 0.68 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 mai 2023

DQ8 ( 26 mai 2023, 3 pages PDF, pdf, 0.65 Mo )

Questions à Stablex Canada Inc.

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 mai 2023

DQ9 ( 26 mai 2023, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Questions à la Ville de Blainville

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mai 2023

DQ6.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.34 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mai 2023

DQ3.1 ( 24 mai 2023, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Réponse à la question du document DQ3

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mai 2023

DQ4.1 ( 24 mai 2023, 11 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mai 2023

DB15 ( 24 mai 2023, 6 pages, pdf, 0.25 Mo )

Réponse à une demande d’information de la commission en cours d’audience

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —25 mai 2023

DQ5.1 ( 24 mai 2023, 16 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 mai 2023

DQ6 ( 24 mai 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.55 Mo )

Questions à la Communauté métropolitaine de Montréal

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mai 2023

DB14 ( 10 juillet 1990, 108 pages PDF, pdf, 8 Mo )

Rapport d’enquête, 10 juillet 1990

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 mai 2023

DQ1.1 ( s. d., 3 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: MRC de THÉRÈSE-DE BLAINVILLE — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 mai 2023

DQ2.1 ( 18 mai 2023, 4 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —19 mai 2023

DT4 ( En après-midi, 137 pages, pdf, 0.82 Mo )

Séance tenue le 11 mai 2023 en après-midi à Saint-Eustache et en webdiffusion

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 mai 2023

DQ4 ( 19 mai 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.58 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 mai 2023

DQ5 ( 19 mai 2023, 3 pages PDF, pdf, 0.60 Mo )

Questions à Stablex Canada Inc.

Auteur: Nancy Gélinas — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —19 mai 2023

DC4 ( 17 mai 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )

Hyperliens en complément d’information en lien avec les coûts liés aux changements climatiques

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —18 mai 2023

DT2 ( En après-midi, 135 pages, pdf, 28 Mo )

Séance tenue le 10 mai 2023 en après-midi à Saint-Eustache et en webdiffusion

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —18 mai 2023

DT3 ( En soirée, 171 pages, pdf, 35 Mo )

Séance tenue le 10 mai 2023 en soirée à Saint-Eustache et en webdiffusion

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —17 mai 2023

DA11 ( 16 mai 2023, 3 pages PDF, pdf, 0.54 Mo )

Étude qui évalue le bruit résiduel dans le secteur sud est de la cellule 6 projetée et Superficie touchée par le corridor forestier de la CMM par rapport au site de la cellule 6 projetée

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —17 mai 2023

DA12 ( 12 mai 2023, 9 pages, pdf, 0.29 Mo )

Réponses aux questions soumises aux séances publiques des 9, 10 et 11 mai 2023

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 mai 2023

DQ1 ( 16 mai 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.57 Mo )

Questions à la Communauté métropolitaine de Montréal