Documentation du dossier

Auteur: MUNICIPALITÉ DE FRANQUELIN

DB3 ( 15 juin 2015, 1 page, pdf, 0.33 Mo )

Procès-verbal de la séance régulière du conseil de la Corporation Municipale de Franquelin

Auteur: MUNICIPALITÉ DE FRANQUELIN

DB3.1 ( 3 novembre 2015, 1 page, pdf, 0.31 Mo )

Sablière rte 138

Auteur: Elizabeth ROONEY

DB3.2 ( 20 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.26 Mo )

Utilisation du point d’eau pour des résidents du Chemin du Havre

Auteur: Christian BOUCHARD

DB3.3 ( 15 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.29 Mo )

Affidavit

Auteur: GROUPE DE RÉSIDENTS

DB3.4 ( 10 juin 2015, 1 page et annexe, pdf, 24 Mo )

Lettre au conseil de corporation municipale de Franquelin

Auteur: MUNICIPALITÉ DE FRANQUELIN

DB4 ( 17 décembre 2015, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Procès-verbal de la séance régulière du conseil de la Corporation Municipale de Franquelin

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB5 ( 6 octobre 2016, 2 pages et 1 carte, pdf, 1 Mo )

Commentaires – Projet d’agrandissement d’une sablière dans le canton de Franquelin, dans la MRC de Manicouagan

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB6 ( 6 juin 2017, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Approbation du MERN pour utilisation de la lettre adressée à la MRC de Manicouagan le 6 octobre 2016

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB6.1 ( s.d, 4 pages, pdf, 0.70 Mo )

Gestion des titres miniers, captures d’écran

Auteur: GROUPE ENVIRONEX

DC1 ( 5 octobre 2016, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Rapport final – Bio-visite numéro : 2016-274032

Auteur: MRC DE MANICOUAGAN

DC2 ( mars 2017, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Échange de courriels avec Mme Elizabeth Rooney concernant la procédure à suivre pour demander une fermeture dite officielle d'une sablière

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DC3 ( 5 novembre 2015, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Avis technique

Auteur: ORGANISME DE BASSINS VERSANTS MANICOUAGAN

DC4 ( s.d, 1 carte, pdf, 0.17 Mo )

Bassins versants

Auteur: ELIZABETH ROONEY

DC4.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Images

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DC5 ( 6 janvier 2016, 4 pages, pdf, 0.11 Mo )

Avis technique concernant un glissement de terrain survenu près du Chemin du Havre à Franquelin (Dossier : MI.04.96015.15.O1), correspondance

Auteur: Elizabeth ROONEY

DC7 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Suivi de la rencontre du 9 mai 2017 avec le BAPE

Auteur: MRC DE MANICOUAGAN

DC8 ( 26 avril 2017, 1 carte, pdf, 0.55 Mo )

Plan de localisation site 22G05-01

Auteur: Elizabeth ROONEY

DC8.1 ( s.d, 7 pages, pdf, 36 Mo )

Photos prises selon les positions Mai17sable1, Mai17sable1b, Mai17sable4, Mai17sable6, Mai17sable15, Mai17sable17 et Mai17sable18, localisations indiquées sur le plan DC8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD1 ( 17 mai 2017, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Lettre adressée au ministère des Transports, de la Mobilité Durable et de l’Électrification des transports

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 20 avril 2017, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ1.1 ( s.d, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ1.1.1 ( 27 octobre 2016, 3 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Rapport d’inspection — Centre de contrôle environnemental du Québec

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 23 mai 2017, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ2.1 ( 25 mai 2017, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 20 avril 2017, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Compte-rendu de rencontre préparatoire à la médiation avec le MDDELCC le 20 avril 2017 en après-midi