Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 2 mai 2017, 174 pages, pdf, 0.70 Mo )

Transcription de la rencontre tenue avec le requérant le 2 mai 2017 en avant-midi à Québec

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 3 mai 2017, 118 pages, pdf, 0.47 Mo )

Transcription de la rencontre tenue avec le promoteur le 3 mai 2017 en après-midi à Baie‑Comeau

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 4 mai 2017, 4 pages, pdf, 0.11 Mo )

Compte rendu de rencontre préparatoire à la médiation avec la MRC de Manicouagan et la municipalité de Franquelin en avant-midi à Baie-Comeau

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5 ( 9 mai 2017, 4 pages, pdf, 0.11 Mo )

Compte rendu de séance de médiation avec la requérante le 9 mai 2017 en après-midi à Québec

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT6 ( 10 mai 2017, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Compte rendu de séance de médiation avec le ministère des Transports de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports le 10 mai 2017 en après-midi

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT7 ( 15 mai 2017, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Compte rendu de séance de médiation avec la requérante le 15 mai 2017 en avant-midi à Québec

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT8 ( 16 mai 2017, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Compte rendu de séance de médiation avec le ministère des Transports de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports le 16 mai 2017 en après-midi

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT9 ( 16 mai 2017, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Compte rendu de séance de médiation avec la requérante le 16 mai 2017 en après-midi à Québec

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR1 ( novembre 2003, 12 pages et figures, pdf, 2 Mo )

Avis de projet

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR2 ( décembre 2003, 22 pages, pdf, 0.84 Mo )

Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR3.1 ( août 2013, pagination diverse, pdf, 4 Mo )

Étude d’impact, rapport principal

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR3.2 ( mars 2016, pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Résumé

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

PR5 ( 21 novembre 2013, 7 pages, pdf, 0.38 Mo )

Questions et commentaires au promoteur – 1re série

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR5.1 ( décembre 2014, 23 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1re série

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

PR5.2 ( 10 mars 2015, 4 pages, pdf, 0.96 Mo )

Questions et commentaires au promoteur – 2e série

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR5.2.1 ( février 2016, 16 pages et cartes, pdf, 0.52 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série

Auteur: AUTEURS MULTIPLES

PR6 ( 10 février 2015, pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 2 octobre 2013 au 4 mars 2016

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

PR7 ( 9 mars 2016, 3 pages, pdf, 0.22 Mo )

Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact

Auteur: MINISTÈRE RESPONSABLE DES TRANSPORTS

PR8 ( s. d., 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Liste du lot touché

Auteur: MINISTÈRE RESPONSABLE DES TRANSPORTS

PR8.1 ( septembre 2013, 14 pages, pdf, 0.63 Mo )

Évaluation du potentiel archéologique

Auteur: MINISTÈRE RESPONSABLE DES TRANSPORTS

PR8.2 ( mars 2014, 34 pages, pdf, 2 Mo )

Inventaire archéologique (automne 2013)

Auteur: MINISTÈRE RESPONSABLE DES TRANSPORTS

PR8.3 ( avril 2016, 15 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Évaluation du potentiel archéologique – Site de dépôt de surplus de déblais et chemins d’accès

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

RP1 ( 29 juin 2017, 58 pages, pdf, 14 Mo )

Rapport - Projet de reconstruction de la route 138 dans le secteur des lacs à Thompson et la Ligne à Franquelin