Documentation du dossier

Auteur: Table des préfets de Lanaudière — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 janvier 2026

MRC de Montcalm

DB1 ( s. d., 20 pages et annexes, pdf, 0.46 Mo )

État de situation - Offre de services en transport dans Lanaudière

Auteur: MRC de Montcalm — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 janvier 2026

DB2 ( Août 2025, 143 pages et annexes, pdf, 66 Mo )

Plan régional des milieux humides et hydriques

Auteur: MRC de Montcalm — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 janvier 2026

DB3 ( 10 septembre 2024, 380 pages, pdf, 9 Mo )

Version administrative - Schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Montcalm

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 janvier 2026

DB4 ( Mars 2021, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Recommandation ministérielle provisoire sur l’acceptabilité du bruit émis en phase d’exploitation par les projets de transport routier et ferroviaire

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 janvier 2026

DB5 ( 2015, 41 pages, pdf, 2 Mo )

Lignes directrices pour la conservation des habitats fauniques - 4e édition

Auteur: Municipalité de Sainte-Julienne — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 janvier 2026

DB6 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.52 Mo )

Extrait du règlement de zonage 1130-24

Auteur: Municipalité de Sainte-Julienne — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 janvier 2026

DB7 ( Décembre 2024, 70 pages, pdf, 43 Mo )

Plan d’urbanisme 1129-24

Auteur: MRC de Montcalm — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 février 2026

DB8 ( 5 février 2026, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )

Réponses aux questions posées lors des séances des 3 et 4 février 2026

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de Lanaudière — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 février 2026

DB9 ( 3 février 2026, 17 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Enjeux de qualité de l’air, capsule d’information présentée lors des séances de la première partie

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de Lanaudière — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 février 2026

DB10 ( 3 février 2026, 18 pages PDF, pdf, 8 Mo )

Santé globale de la population, capsule d’information présentée lors des séances de la première partie

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de Lanaudière — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 février 2026

DB11 ( 4 février 2026, 25 pages PDF, pdf, 9 Mo )

Enjeux du Bruit, capsule d’information

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de Lanaudière — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 février 2026

DB12 ( s. d., 22 pages, pdf, 2 Mo )

Mesure et perception du bruit, capsule d’information

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de Lanaudière — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 février 2026

DB13 ( 4 février 2026, 7 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Eau et santé, capsule d’information

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de Lanaudière — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 février 2026

DB14 ( 3 février 2026, 10 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )

Dimensions sociales, psychologiques et qualité de vie, capsule d’information

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de Lanaudière — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 février 2026

DB15 ( s. d., 16 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Pistes pour améliorer la sécurité et la mobilité active, capsule d’information

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 février 2026

DB16 ( s. d., 8 pages, pdf, 1 Mo )

Recommandation ministérielle provisoire sur l'acceptabilité du bruit émis par les projets routiers, capsule d’information présentée lors des séances de la première partie

Auteur: Association québécoise des médecins pour l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 février 2026

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB17 ( Janvier 2024, 31 pages, pdf, 1 Mo )

Cadre de référence sur l’air

Auteur: Direction de la santé publique de la Montérégie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 février 2026

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB18 ( Décembre 2025, 49 pages, pdf, 3 Mo )

Guide de plantation d’arbres en milieu scolaire pour réduire l’exposition à la chaleur extérieure

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de Lanaudière — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 février 2026

DB19 ( 23 février 2026, 1 page, pdf, 0.44 Mo )

Courriel expliquant le dépôt d’une revue systématique et méta-analyse qui traite des effets suite à une exposition à long terme aux particules ultrafines

Auteur: Auteurs multiples — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 février 2026

DC1 ( s. d., 24 pages, pdf, 6 Mo )

Commentaires du public reçus par la commission entre le 6 et le 25 février 2026

Auteur: Municipalité de Rawdon — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 mars 2026

DC3 ( Février 2026, 13 pages, pdf, 0.18 Mo )

Rawdon: une région à désenclaver

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —3 mars 2026

DD1 ( 26 février 2026, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Décision sur la demande de traitement confidentiel pour le dépôt de l’étude d’opportunités datée du 20 février 2026

Auteur: Municipalité de Sainte-Julienne — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —3 mars 2026

DM1 ( Février 2026, 10 pages, pdf, 0.85 Mo )

Municipalité de Sainte-Julienne : Reprendre possession de notre noyau villageois, mémoire

Auteur: Suzanne Duquette — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —3 mars 2026

DM2 ( 23 février 2026, 5 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Suzanne Duquette : Mémoire

Auteur: Conseil régional de l’environnement de Lanaudière — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —3 mars 2026

DM3 ( 26 février 2026, 9 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Conseil régional de l’environnement de Lanaudière : Projet concernant la route 125 –Secteur Sainte-Julienne : Pour un aménagement du territoire respectueux des milieux naturels, agricoles et des communautés, mémoire