Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
DB2 ( 16 décembre 2020, 5 pages PDF, pdf, 0.51 Mo )
DB3 ( s.d., 1 page, pdf, 0.55 Mo )
DQ1 ( 18 décembre 2020, 5 pages, pdf, 0.24 Mo )
DQ2 ( 18 décembre 2020, 3 pages, pdf, 0.23 Mo )
Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
DQ3 ( 18 décembre 2020, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )
DQ4 ( 18 décembre 2020, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )
DQ1.1 ( s. d., 11 pages, pdf, 0.30 Mo )
DM1.1 ( s.d., 22 pages PDF., pdf, 10 Mo )
MOUVEMENT D’ACTION RÉGIONAL EN ENVIRONNEMENT : Présentation du mémoire
DA1 ( 16 décembre 2020, 25 pages, pdf, 5 Mo )
Présentation du projet au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement
DB1 ( 10 décembre 2020, 1 page et annexe., pdf, 0.20 Mo )
PR8.4 ( juin 2020, 5 pages, pdf, 6 Mo )
DM1 ( s.d., 65 pages PDF, pdf, 3 Mo )
DA3 ( 15 décembre 2020, 86 pages PDF, pdf, 5 Mo )
Précisions en regard des préoccupations soulevées par les requérants
AV8 ( 9 décembre 2020, 1 page, pdf, 0.24 Mo )
CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.23 Mo )
CM4.1 ( 2 décembre 2020, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )
Communiqué de presse annonçant le début de la consultation ciblée
PR8.3 ( octobre 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )
CR2 ( 13 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.22 Mo )
AV3 ( 9 juillet 2020, 7 pages, pdf, 0.36 Mo )
Compte rendu de la période d'information publique du 12 mai au 26 juin 2020
PR8.2 ( Mai 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )
PR14 ( 26 mai 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )
Réponse à une question posée lors de la séance publique d’information du 21 mai 2020
CM2 ( 12 mai 2020, 1 page, pdf, 0.12 Mo )
Communiqué de presse annonçant le début de la période d'information publique
PR6 ( Mars 2020, 126 pages, pdf, 8 Mo )
CR3 ( 5 mai 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )
PR4.3 ( Février 2020, 54 pages, pdf, 19 Mo )