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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’usine de transformation de concentré de fer en fonte brute et en ferrovanadium à Ville de Saguenay

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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203 résultats

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 juin 2018

PR8.3 ( mai 2018, 1 page, pdf, 0.33 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 juin 2018

PR8.4 ( juin 2018, 12 pages, pdf, 2 Mo )

Requêtes d’audiences ou de médiation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —15 octobre 2018

RP1 ( Octobre 2018, 169 pages, pdf, 18 Mo )

Rapport - Projet d’usine de transformation de concentré de fer en fonte brute et en ferrovanadium à Ville de Saguenay