Consulter la documentation
Découvrez des conseils pratiques pour optimiser votre recherche documentaire
Prendre connaissance du projet
Pourquoi devriez-vous consulter la documentation d’un projet ? Premièrement, pour prendre connaissance du projet. Ensuite, si des questions surgissent pendant votre lecture, vous pourrez les poser au cours des séances publiques.
Dans la documentation d’un projet, vous trouverez notamment le résumé de l’étude d’impact (PR6). Ce document regroupe les éléments essentiels et les conclusions de l’étude d’impact (description du projet, tableau synthèse des impacts et des mesures d’atténuation, cartes du projet, etc.).
Si vous souhaitez en savoir davantage sur le projet, vous pourriez ensuite consulter l’étude d’impact (PR3.1). Comme il s’agit d’un document généralement très volumineux, commencez par prendre connaissance de la table des matières et attardez-vous ensuite aux sections qui traitent des enjeux qui vous touchent ou qui vous intéressent plus particulièrement.
Les documents de Questions et commentaires (PR5.1 et suivants) peuvent également être intéressants à consulter pour connaître les questions posées par le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et les réponses de l’initiateur.
La documentation déposée dans le cadre d’un mandat d’enquête
D’autres documents peuvent être déposés par différents intervenants dans le cadre d’un mandat d’enquête du BAPE. Portez une attention particulière aux documents suivants :
DA : documents déposés par l’initiateur.
DB : documents déposés par les personnes-ressources (ministères et organismes).
DQ : questions de la commission. La réponse sera cotée DQ1.1 et ainsi de suite.
DT : transcriptions des séances.
Consultez ces documents pour préparer votre mémoire ou votre opinion verbale, qui reflètera votre point de vue, vos commentaires, analyses et recommandations sur un dossier.
