Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement
— Communiqués et administratifs
Déposé par : BAPE
—16 avril 2019
CM1
(
s. d.,
1 page,
pdf,
0.07 Mo
)
Liste des centres de consultation
Auteur: Ferme Drapeau et Fils S.E.N.C.
— Documentation de départ
Déposé par : Initiateur du dossier
—16 avril 2019
CR3
(
s. d.,
1 page,
pdf,
0.02 Mo
)
Liste des lots touchés
Auteur: Ferme Drapeau et Bélanger
— Documentation de départ
Déposé par : Initiateur du dossier
—16 avril 2019
PR1
(
mars 2013,
25 pages,
pdf,
7 Mo
)
Avis de projet
Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—16 avril 2019
PR2
(
mai 2013,
29 pages,
pdf,
0.20 Mo
)
Directive
Auteur: Ferme Drapeau et Fils S.E.N.C.
— Documentation de départ
Déposé par : Initiateur du dossier
—16 avril 2019
PR3
(
novembre 2017,
278 pages,
pdf,
25 Mo
)
Étude d'impact sur l'environnement
Auteur: Auteurs multiples
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—16 avril 2019
PR4
(
septembre 2018,
31 pages,
pdf,
10 Mo
)
Avis d’expert
Auteur: Auteurs multiples
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—16 avril 2019
PR4.2
(
février 2019,
20 pages,
pdf,
8 Mo
)
Avis des experts sur la recevabilité
Auteur: Auteurs multiples
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—16 avril 2019
PR4.3
(
mars 2019,
10 pages,
pdf,
7 Mo
)
Avis des experts sur la recevabilité
Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—16 avril 2019
PR5.1
(
février 2018,
18 pages,
pdf,
2 Mo
)
Questions et commentaires
Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—16 avril 2019
PR5.3
(
août 2018,
10 pages,
pdf,
1 Mo
)
Questions et commentaires 2e série
Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—16 avril 2019
PR5.5
(
mars 2019,
8 pages,
pdf,
0.31 Mo
)
Questions et commentaires - Troisième série
Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—16 avril 2019
PR7
(
mars 2019,
4 pages,
pdf,
2 Mo
)
Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact
