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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement technique à Champlain

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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36 résultats

Auteur: Régie de gestion des matières résiduelles de la Mauricie (Énercycle) — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —16 mars 2023

PR14 ( 16 mars 2023, 8 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la séance publique d’information du 13 mars 2023

Auteur: Régie de gestion des matières résiduelles de la Mauricie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —2 mars 2023

PR8.2 ( Février 2023, 1 page PDF, pdf, 0.76 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Régie de gestion des matières résiduelles de la Mauricie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —28 février 2023

PR6 ( Février 2023, 58 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement de site

Auteur: Régie de gestion des matières résiduelles de la Mauricie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —28 février 2023

PR5.9 ( Février 2023, 42 pages PDF, pdf, 11 Mo )

Annexe QC-32 - Essais en laboratoire

Auteur: Régie de gestion des matières résiduelles de la Mauricie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —28 février 2023

PR5.8 ( Sans date, 8 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Tableaux des résultats de suivi des eaux traitées pour l'année 2022

Auteur: Régie de gestion des matières résiduelles de la Mauricie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —28 février 2023

PR5.6 ( Janvier 2023, 958 pages PDF, pdf, 64 Mo )

Évaluation environnementale de site phase I

Auteur: Régie de gestion des matières résiduelles de la Mauricie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —28 février 2023

PR5.7 ( Février 2023, 12 pages PDF, pdf, 0.65 Mo )

Potentiel de réduction des émissions de GES par la valorisation du biogaz

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —27 février 2023

CM1 ( 1er mars 2023, 1 page PDF, pdf, 0.17 Mo )

Liste du centre de consultation pour la période d’information publique qui se tiendra 1er mars au 31 mars 2023

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —27 février 2023

CM2 ( 1er mars 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.86 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d'information publique

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 février 2023

PR4.4 ( Janvier 2023, 25 pages PDF, pdf, 11 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 février 2023

PR7 ( Février 2023, 7 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 février 2023

PR8.1.1 ( Février 2023, 1 page PDF, pdf, 0.21 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 février 2023

PR8.1.2 ( Février 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur de projet d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: Régie de gestion des matières résiduelles de la Mauricie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 février 2023

PR5.3 ( Novembre 2022, 630 pages PDF, pdf, 38 Mo )

Réponses aux questions et commentaires

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 février 2023

PR4.3 ( Décembre 2022, 72 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 février 2023

PR5.1 ( Juillet 2022, 22 pages PDF, pdf, 0.87 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 février 2023

PR4.1 ( Juin 2022, 83 pages PDF, pdf, 17 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Régie de gestion des matières résiduelles de la Mauricie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 février 2023

PR3.12 ( Juillet 2021, 30 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Inventaire archéologique

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 février 2023

PR4.2 ( Août 2022, 20 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 février 2023

PR5.4 ( Décembre 2022, 9 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Régie de gestion des matières résiduelles de la Mauricie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 février 2023

PR3.9 ( Septembre 2021, 385 pages PDF, pdf, 22 Mo )

Caractérisation géotechnique, hydrogéologique et environnementale

Auteur: Régie de gestion des matières résiduelles de la Mauricie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 février 2023

PR3.10 ( Mars 2022, 75 pages PDF, pdf, 15 Mo )

Étude d'impact sonore

Auteur: Régie de gestion des matières résiduelles de la Mauricie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 février 2023

PR3.11 ( Mai 2021, 36 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Étude de potentiel archéologique

Auteur: Régie de gestion des matières résiduelles de la Mauricie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 février 2023

PR3.8 ( Mai 2022, 29 pages PDF, pdf, 12 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Étude d'intégration du paysage

Auteur: Régie de gestion des matières résiduelles de la Mauricie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 février 2023

PR5.5 ( Décembre 2022, 20 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Réponses aux questions et commentaires - Deuxième série

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bureau municipal de Champlain
819, rue Notre-Dame
Champlain (Québec) G0X 1C0

Téléphone : 819 295-3979
info@municipalite.champlain.qc.ca

Heures d'ouverture

Lundi au jeudi : 7 h 30 – 12 h et 12 h 45 – 16 h
Vendredi : 8 h – 12 h