Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
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AV3 ( 6 avril 2023, 8 pages PDF, pdf, 0.94 Mo )
Compte rendu de la période d'information publique du 1er au 31 mars 2023
AV8 ( 10 mai 2023, 1 page, pdf, 0.51 Mo )
Avis public sur l’audience publique paru dans l’Hebdo Mékinac des Chenaux
CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.18 Mo )
CM2 ( 1er mars 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.86 Mo )
Communiqué de presse annonçant le début de la période d'information publique
CM3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.66 Mo )
CM4.1 ( 20 avril 2023, 2 pages, pdf, 0.39 Mo )
Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête
CM4.2 ( 1er mai 2023, 2 pages, pdf, 0.44 Mo )
Communiqué annonçant le début de la première partie d’audience publique
CM4.3 ( 18 mai 2023, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )
Communiqué annonçant le début de la deuxième partie de l’audience publique
CM4.4 ( 15 juin 2023, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )
CM7 ( 29 septembre 2023, 1 page, pdf, 0.15 Mo )
CM7.1 ( 29 septembre 2023, 6 pages, pdf, 0.62 Mo )
CM7.2 ( 29 septembre 2023, 1 page, pdf, 0.80 Mo )
CR2 ( 19 avril 2023, 2 pages, pdf, 0.38 Mo )
DA1 ( 31 août 2016, 91 pages et annexes, pdf, 13 Mo )
DA1.1 ( 31 août 2016, 89 pages et annexes, pdf, 9 Mo )
Portrait du système de gestion des matières résiduelles – MRC DE MÉKINAC, partie 2 de 6
DA1.2 ( 31 août 2016, 81 pages et annexes, pdf, 9 Mo )
Portrait du système de gestion des matières résiduelles – MRC des Chenaux, partie 3 de 6
DA1.3 ( 23 août 2016, 78 pages et annexes, pdf, 8 Mo )
Portrait du système de gestion des matières résiduelles – Ville de Shawinigan, partie 4 de 6
DA1.4 ( 31 août 2016, 80 pages et annexes, pdf, 8 Mo )
Portrait du système de gestion des matières résiduelles – Ville de Trois-Rivières, partie 5 de 6
DA1.5 ( août 2016, 18 pages et annexes, pdf, 13 Mo )
DA2 ( septembre 2021, 104 pages et annexes, pdf, 5 Mo )
PCGMR 2023 – 2030 – Projet de plan conjoint de gestion des matières résiduelles
DA3 ( s. d., 20 pages et annexes, pdf, 17 Mo )
Projet de plan conjoint de gestion des matières résiduelles 2023-2030 – Rapport de consultation
DA4 ( 4 avril 2022, 53 pages et annexes, pdf, 1 Mo )
DA4.1 ( 20 avril 2023, 52 pages et annexes, pdf, 2 Mo )
DA5 ( 10 septembre 2014, 7 pages, pdf, 0.37 Mo )
DA5.1 ( 21 mai 2015, 5 pages, pdf, 0.25 Mo )