Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte courriel
Inscrivez-vous à l'alerte courriel pour être informé du déroulement du dossier au BAPE.
M'inscrirePR14 ( 16 mars 2023, 8 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )
Réponses aux questions posées lors de la séance publique d’information du 13 mars 2023
PR8.2 ( Février 2023, 1 page PDF, pdf, 0.76 Mo )
PR6 ( Février 2023, 58 pages PDF, pdf, 2 Mo )
PR5.9 ( Février 2023, 42 pages PDF, pdf, 11 Mo )
PR5.8 ( Sans date, 8 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Tableaux des résultats de suivi des eaux traitées pour l'année 2022
PR5.6 ( Janvier 2023, 958 pages PDF, pdf, 64 Mo )
PR5.7 ( Février 2023, 12 pages PDF, pdf, 0.65 Mo )
Potentiel de réduction des émissions de GES par la valorisation du biogaz
CM1 ( 1er mars 2023, 1 page PDF, pdf, 0.17 Mo )
CM2 ( 1er mars 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.86 Mo )
Communiqué de presse annonçant le début de la période d'information publique
PR4.4 ( Janvier 2023, 25 pages PDF, pdf, 11 Mo )
PR7 ( Février 2023, 7 pages PDF, pdf, 2 Mo )
PR8.1.1 ( Février 2023, 1 page PDF, pdf, 0.21 Mo )
Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique
PR8.1.2 ( Février 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )
Lettre demandant à l'initiateur de projet d'entreprendre la période d'information publique
PR5.3 ( Novembre 2022, 630 pages PDF, pdf, 38 Mo )
PR4.3 ( Décembre 2022, 72 pages PDF, pdf, 7 Mo )
PR5.1 ( Juillet 2022, 22 pages PDF, pdf, 0.87 Mo )
PR4.1 ( Juin 2022, 83 pages PDF, pdf, 17 Mo )
PR3.12 ( Juillet 2021, 30 pages PDF, pdf, 7 Mo )
PR4.2 ( Août 2022, 20 pages PDF, pdf, 2 Mo )
PR5.4 ( Décembre 2022, 9 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )
PR3.9 ( Septembre 2021, 385 pages PDF, pdf, 22 Mo )
Caractérisation géotechnique, hydrogéologique et environnementale
PR3.10 ( Mars 2022, 75 pages PDF, pdf, 15 Mo )
PR3.11 ( Mai 2021, 36 pages PDF, pdf, 5 Mo )
PR3.8 ( Mai 2022, 29 pages PDF, pdf, 12 Mo )
Étude d'impact sur l'environnement - Étude d'intégration du paysage
PR5.5 ( Décembre 2022, 20 pages PDF, pdf, 5 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bureau municipal de Champlain
819, rue Notre-Dame
Champlain (Québec) G0X 1C0
Téléphone : 819 295-3979
info@municipalite.champlain.qc.ca
Heures d'ouverture
Lundi au jeudi : 7 h 30 – 12 h et 12 h 45 – 16 h
Vendredi : 8 h – 12 h