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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'installation du gazoduc Bécancour

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171 résultats

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( 13 janvier 2004, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 25 novembre 2003 au 9 janvier 2004

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR1 ( 12 novembre 2003, 3 pages, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandat rendant publique l'étude d'impact à compter du 25 novembre 2003

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 18 février 2004, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( 18 décembre 2003 et 7 janvier 2004, non paginé, pdf, 0.17 Mo )

Requêtes d’audience publique adressées au ministre de l’Environnement

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR5 ( 18 février 2004, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Lettre mandatant le BAPE de tenir une audience publique

Auteur: GAZ MÉTRO

DA3 ( s. d., 33 pages, pdf, 3 Mo )

Présentation à la séance du 15 mars 2004 en soirée

Auteur: GAZ MÉTRO

DA16 ( 10 mars 2004, 1 carte, pdf, 5 Mo )

Agrandissement de la figure 6.1 (plan 1 de 2), un des tracés proposés

Auteur: GAZ MÉTRO

DA17 ( 10 mars 2004, 1 carte, pdf, 5 Mo )

Agrandissement de la figure 6.1 (plan 2 de 2), un des tracés proposés

Auteur: GAZ MÉTRO

DA18 ( 10 mars 2004, 1 carte, pdf, 5 Mo )

Agrandissement de la figure 6.2 (plan 1 de 2), un des tracés proposés

Auteur: GAZ MÉTRO

DA19 ( 10 mars 2004, 1 carte, pdf, 5 Mo )

Agrandissement de la figure 6.2 (plan 2 de 2), un des tracés proposés