Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
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AV3 ( 27 avril 2026, 6 pages, pdf, 0.60 Mo )
AV8 ( 27 mai 2026, 1 page, pdf, 0.16 Mo )
AV8_Avis public sur le projet publié dans La Presse + Affaires
CM2.1 ( 9 mars 2026, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
Communiqué de presse annonçant une nouvelle période d'information publique
CM2.2 ( 18 mars 2026, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )
Communiqué de presse annonçant la séance publique d’information
CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.27 Mo )
CM4.1 ( 7 mai 2026, 1 page, pdf, 0.21 Mo )
Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête
CM4.2 ( 19 mai 2026, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )
Communiqué annonçant le début de la première partie de l’audience publique
CM4.3 ( 8 juin 2026, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )
Communiqué annonçant le début de la deuxième partie de l’audience publique
CM7 ( 14 octobre 2026, 1 page, pdf, 0.27 Mo )
CM7.1 ( Septembre 2026, 4 pages, pdf, 0.62 Mo )
CM7.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.75 Mo )
CR2 ( 6 mai 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )
DA1 ( Juin 2026, 27 pages, pdf, 9 Mo )
DA2 ( s. d., 31 pages, pdf, 5 Mo )
Annexes visuelles présentées à l’audience publique du BAPE, les 2 et 3 Juin 2026
DA3 ( 7 novembre 2023, 31 pages PDF, pdf, 0.73 Mo )
DA4 ( Novembre 2024, 1 carte, pdf, 4 Mo )
Ordre de grandeur de la distance entre le mur et l’eau (1 sur 2)
DA5 ( Novembre 2024, 1 carte, pdf, 4 Mo )
Ordre de grandeur de la distance entre le mur et l’eau (2 sur 2)
DA6 ( 5 juin 2026, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )
Réponses aux demandes de la Commission suivant l’audience publique des 2 et 3 juin 2026
Hydro-Québec
DA7 ( Février 2026, 12 pages, pdf, 8 Mo )
DA7.1 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.48 Mo )
DA7.2 ( s. d., 13 pages, pdf, 17 Mo )
DA8 ( 25 juin 2026, 19 pages et annexe, pdf, 7 Mo )
DA9 ( 15 juillet 2026, 1 page, pdf, 0.30 Mo )
DA10 ( 28 juillet 2026, 1 page et carte, pdf, 0.52 Mo )
DB1 ( 4 juin 2026, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
Trame factuelle - Entente Placette éphémère rue Fort-Lorette