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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de prolongement de l'axe du Vallon

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279 résultats

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( 19 mars 2004, 5 pages, pdf, 0.14 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 27 janvier au 12 mars 2004

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR1 ( 14 janvier 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter 27 janvier 2004

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 31 mars 2004, 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( 27 janvier au 15 mars 2004, pagination diverse, pdf, 0.97 Mo )

Requêtes d’audience publique adressées au ministre de l’Environnement - 13 requêtes

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA1 ( octobre 2001, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Déplacements des personnes dans l’agglomération de Québec : scénario prévisionnel 2021 tendanciel, , 53 pages et annexes - Chapitre 1

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA5 ( mars 1998, 13 pages, pdf, 0.45 Mo )

Politique sur le bruit routier

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS et autres

DA6 ( 1987, 96 pages, pdf, 3 Mo )

Combattre le bruit de la circulation routière. Techniques d’aménagement et interventions municipales

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA7 ( 1994, 12 pages, pdf, 0.21 Mo )

La politique sur l’environnement du ministère des Transports du Québec

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA9 ( s. d., 16 pages, pdf, 0.69 Mo )

Planification des nouveaux lotissements résidentiels

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA9.1 ( 19 janvier 2004, 7 pages et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Mettre en œuvre une politique identifiant les zones de lotissements résidentiels prioritaires, mémoire no AT2003-373

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA11 ( avril 2003, 224 pages, carte et annexes, pdf, 2 Mo )

Schéma d’aménagement. Règlement no 207, adopté le 1er avril 1985, entré en vigueur le 2 octobre 1985

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA11.1 ( avril 2003, pagination diverse, pdf, 0.35 Mo )

Extrait du Schéma d’aménagement. Règlement no 207, adopté le 1er avril 1985, entré en vigueur le 2 octobre 1985

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA11.2 ( 11 janvier 2002, carte annexe A-21, pdf, 2 Mo )

Schéma d’aménagement – Les grandes affectations du sol, projet de règlement no 2001-587, adopté le 30 octobre 2001

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA11.3 ( 8 août 2000, carte annexe 1-12, pdf, 2 Mo )

Schéma d’aménagement – Les zones de contraintes, règlement no 2000-551, adopté le 20 juin 2000

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA11.4 ( 1er septembre 1992, mars 1999, pdf, 2 Mo )

Schéma d’aménagement. Annexe B-1, règlement no 92-349, adopté le 30 juin 1992

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA11.5 ( 2 octobre 1985, mars 1999, pdf, 2 Mo )

Schéma d’aménagement. Annexe C-1, règlement no 207, adopté le 1er avril 1985

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA11.6 ( 23 novembre 2001, Non paginé, pdf, 2 Mo )

Schéma d’aménagement. Annexe D-2, règlement no 2001