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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de désignation de réserve de biodiversité d’Anticosti

Documentation du dossier

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70 résultats

Auteur: Municipalité de L'Île-d'Anticosti — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juillet 2022

DQ9.1 ( 6 juillet 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.42 Mo )

Réponses à la question du document DQ9

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —5 juillet 2022

DQ9 ( 5 juillet 2022, 1 page, pdf, 0.60 Mo )

Question à la Municipalité de L’Île-d’Anticosti

Auteur: MRC de Minganie — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 juillet 2022

DQ8.1.1 ( 4 juillet 2022, 1 page PDF, pdf, 0.09 Mo )

Liste des occupations sans droit

Auteur: Municipalité de L'Île-d'Anticosti — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juin 2022

DB12 ( juin 2020, 21 pages, pdf, 3 Mo )

Recommandation du Comité sur la gouvernance de la réserve de biodiversité projetée d’Anticosti dans le cadre de la proposition d’inscription de l’île d’Anticosti au patrimoine mondial

Auteur: Municipalité de L'Île-d'Anticosti — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juin 2022

DB11 ( 20 décembre 2021, 3 pages, pdf, 0.64 Mo )

Déclaration de collaboration pour le futur site du patrimoine mondial d’Anticosti

Auteur: Municipalité de L'Île-d'Anticosti — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juin 2022

DB13 ( 2019, 4 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Tables des partenaires de la candidature d’Anticosti pour la Liste du patrimoine mondial de l’UNESCO

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —30 juin 2022

DQ7.1 ( 30 juin 2022, 6 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —29 juin 2022

DQ1.1.4 ( 6 juin 2022, 4 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Erratum au document DQ1.1

Auteur: Ministère de l'Énergie des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juin 2022

DQ6.1.1 ( 27 juin 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )

Complément de réponse aux questions A, B et C, ,

Auteur: MRC de Minganie — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 juin 2022

DQ8.1 ( s. d., 1 page PDF, pdf, 0.12 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —20 juin 2022

DQ7 ( 20 juin 2022, 3 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —20 juin 2022

DQ8 ( 20 juin 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.60 Mo )

Questions à la MRC de Minganie

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2022

DQ6.1 ( s. d., 1 page PDF, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —9 juin 2022

DQ5.1 ( 9 juin 2022, 4 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —8 juin 2022

DQ5 ( 7 juin 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.60 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —8 juin 2022

DQ6 ( 7 juin 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.59 Mo )

Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 juin 2022

DQ1.1.3 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.55 Mo )

Investissements du MFFP

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 juin 2022

DQ1.1.2 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.84 Mo )

Contraintes à l’établissement de l’aire protégée

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 juin 2022

DQ1.1.1 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.69 Mo )

Bassins versants approximatifs du Ruisseau du Pêcheur et de la Petite rivière

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —6 juin 2022

DQ1.1 ( 6 juin 2022, 4 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 juin 2022

DQ3.1 ( 2 juin 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 juin 2022

DQ4.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: Municipalité de L'Île-d'Anticosti — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 juin 2022

DQ2.1 ( 1 juin 2022, 3 pages, pdf, 0.72 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —1 juin 2022

DQ2 ( 31 mai 2022, 1 page PDF, pdf, 0.60 Mo )

Questions à la Municipalité de L’Île-d’Anticosti

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —1 juin 2022

DQ3 ( 31 mai 2022, 1 page PDF, pdf, 0.60 Mo )

Questions au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Hôtel de ville de la municipalité de L’Île-d’Anticosti
25B, chemin des Forestiers,
Port-Menier (Québec)  G0G 2Y0
Téléphone : 418 535-0311

Heures d'ouverture

Lundi au vendredi: 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 16 h

Fermé le samedi et le dimanche

En raison d’un déménagement imminent, nous vous demandons de vérifier l’adresse au 418 535-0311 avant de vous déplacer.