Documentation du dossier
Alerte courriel
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M'inscrireDB8 ( s. d., 123 pages, pdf, 9 Mo )
DB9 ( 24 mai 2022, 1 page, pdf, 0.26 Mo )
Réponse à une question de la commission au cours de la séance publique du 19 mai 2022 en après-midi
DC1 ( 2022, 1 carte, pdf, 38 Mo )
DA4 ( Décembre 2021, 38 pages, pdf, 6 Mo )
DB5 ( 8, 9 et 10 septembre 2021, 35 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Rapport validation des concepts du projet Destination écotouristique Anticosti
DA3 ( 18 mai 2022, 24 pages, pdf, 5 Mo )
Projet de désignation de la réserve de biodiversité d’Anticosti
DA3.1 ( s. d., 11 pages, pdf, 2 Mo )
Présentation des cibles de consultation : gouvernance et de gestion
DB4 ( Mai 2022, 1 carte, pdf, 0.31 Mo )
Carte des demandes d’exclusion de la réserve de biodiversité
DA5 ( s. d., 17 pages PDF, pdf, 24 Mo )
DB6 ( 4 mai 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )
DB7 ( 27 mars 2019, 13 pages PDF, pdf, 9 Mo )
DA2 ( du 22 mars au 1er avril 2022, 1 page PDF, pdf, 0.16 Mo )
DB2 ( juillet 2018, 45 pages, pdf, 9 Mo )
Forum du Futur – Rapport de l’activité tenue les 22 et 23 juin 2018
DB2.1 ( juin 2018, 3 pages PDF., pdf, 1 Mo )
AV8 ( 11 mai 2022, 1 page, pdf, 1 Mo )
Avis public sur la consultation ciblée paru dans Le Nord-Côtier
DB3 ( septembre 2021, 35 pages PDF, pdf, 8 Mo )
DA1 ( s. d., 1 carte, pdf, 2 Mo )
DB1 ( s. d., 17 pages PDF, pdf, 9 Mo )
CM1 ( 2 mai 2022, 1 page PDF, pdf, 0.20 Mo )
Liste du centre de consultation pour la consultation ciblée du 9 mai au 9 septembre 2022
CM3 ( s. d., 1 page PDF, pdf, 0.61 Mo )
CM5.1 ( 2 mai 2022, 3 pages PDF, pdf, 0.40 Mo )
PR1.1 ( s. d., 56 pages, pdf, 3 Mo )
Attribution d’un statut permanent de protection à la réserve de biodiversité projetée d’Anticosti
PR1.1.2 ( s. d., 11 pages, pdf, 0.49 Mo )
PR1.2 ( août 2020, 29 pages, pdf, 4 Mo )
Réserve de biodiversité projetée d’Anticosti – Plan de conservation
CR1 ( 8 avril 2022, 1 page PDF, pdf, 0.21 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Hôtel de ville de la municipalité de L’Île-d’Anticosti
25B, chemin des Forestiers,
Port-Menier (Québec) G0G 2Y0
Téléphone : 418 535-0311
Heures d'ouverture
Lundi au vendredi: 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 16 h
Fermé le samedi et le dimanche
En raison d’un déménagement imminent, nous vous demandons de vérifier l’adresse au 418 535-0311 avant de vous déplacer.