Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte courriel
Inscrivez-vous à l'alerte courriel pour être informé du déroulement du dossier au BAPE.
M'inscrirePR8.2 ( Mai 2022, 1 page PDF, pdf, 0.12 Mo )
CM1 ( 5 mai 2022, 1 page PDF, pdf, 0.18 Mo )
PR6 ( Avril 2022, 45 pages PDF, pdf, 15 Mo )
PR1 ( Novembre 2017, 15 pages PDF, pdf, 0.64 Mo )
PR2.1 ( Janvier 2018, 30 pages, pdf, 1 Mo )
PR3.1 ( Juin 2020, 432 pages. PDF, pdf, 22 Mo )
PR4.1 ( Août 2020, 44 pages PDF, pdf, 7 Mo )
PR4.2 ( Mars 2022, 21 pages PDF, pdf, 3 Mo )
PR5.1 ( Aout 2020, 21 pages PDF, pdf, 0.82 Mo )
PR5.2 ( Décembre 2021, 238 pages PDF, pdf, 33 Mo )
PR7 ( Mars 2022, 5 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )
PR8.1 ( Avril 2022, 1 page PDF, pdf, 0.17 Mo )
Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique
PR8.1.2 ( Avril 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )
Lettre demandant à l'initiateur de projet d'entreprendre la période d'information publique
CM2 ( 5 mai 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.72 Mo )
Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information publique
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bibliothèque Le Manuscrit
Complexe récréatif et culturel (CREC)
21, rue des Cèdres, 1er étage
Port-Cartier (Québec) G5B 2W5
Téléphone : 418 766-3366
Accès Internet gratuit
Heures d'ouverture
Horaire d’hiver (20 septembre 2021 au 28 mai 2022):
Dimanche et lundi: Fermé
Mardi et mercredi: 10 h à 12 h | 13 h à 16 h 30 | 18 h à 21 h
Jeudi et vendredi: 10 h à 12 h | 13 h à 16 h 30
Samedi: 10 h à 14 h
Horaire d’été (29 mai au 17 septembre 2022):
Lundi, mardi: 10 h à 12 h | 13 h à 16 h 30
Mercredi: 10 h à 12 h | 13 h à 16 h 30 | 18 h à 21 h
Jeudi: 10 h à 12 h | 13 h à 16 h 30
Vendredi: 10 h à 12 h
Samedi et dimanche: Fermé
La bibliothèque sera fermée le 23 mai 2022