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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement technique à Champlain

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

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150 résultats

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.2 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.36 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 21 mai 2015

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.3 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.21 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 15 décembre 2015

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.4 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.42 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 4 mai 2016

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.5 ( 23 mai 2017, 3 pages, pdf, 0.28 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 21 novembre 2016

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.6 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.39 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 23 mai 2017

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.7 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.52 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 13 décembre 2017

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.8 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.51 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 11 juin 2018

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.9 ( 13 mai 2019, 5 pages, pdf, 3 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 13 novembre 2018

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.10 ( 12 novembre 2019, 5 pages, pdf, 0.35 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 13 mai 2019

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.11 ( 12 mai 2020, 5 pages, pdf, 0.36 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 12 novembre 2019

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.12 ( 9 décembre 2020, 5 pages, pdf, 0.36 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 9 juin 2020

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.13 ( 9 juin 2021, 5 pages, pdf, 0.48 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 9 décembre 2020

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 mai 2023

DA5.14 ( s. d., 6 pages et annexe, pdf, 0.50 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 15 juin

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 mai 2023

DA5.15 ( s. d., 5 pages et annexe, pdf, 0.43 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 21 décembre 2021

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 mai 2023

DA5.16 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.32 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 7 juin 2022

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 mai 2023

DA5.17 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.70 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 13 décembre 2022

Auteur: Enercycle et Matrec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —17 mai 2023

DA6 ( mai 2023, 29 pages, pdf, 4 Mo )

Présentation du projet lors de la séance du 16 mai 2023

Auteur: GFL Environnemental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2023

DA7 ( s. d., 42 pages, pdf, 9 Mo )

Rapport 2021 sur la durabilité

Auteur: Matrec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2023

DA8 ( 19 mai 2023, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Complément d’information sur l’économie circulaire

Auteur: Soft dB — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2023

DA9 ( 19 mai 2023, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Complément d’information concernant l’étude acoustique

Auteur: Matrec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2023

DA10 ( 25 février 2014, 19 pages, pdf, 23 Mo )

Contrat de service pour l’élimination de matières résiduelles au LET de Champlain

Auteur: GFL Environnemental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2023

DA10.1 ( 6 décembre 2021, 9 pages et annexes, pdf, 11 Mo )

Addenda au contrat de services pour l’élimination des matières résiduelles au LET de Champlain intervenu le 25 février 2014

Auteur: Enercycle — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2023

DA10.2 ( 12 juin 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )

Demande de traitement confidentiel de deux documents

Auteur: Investissement Québec -CRIQ pour Matrec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 mai 2023

DA11 ( 23 mai 2023, 4 pages, pdf, 0.36 Mo )

Suivi de la cellule dédiée au site du LET de Champlain – Bilan des travaux sur le terrain effectués en 2022

Auteur: SNC-Lavalin pou Enercycle — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —25 mai 2023

DA12 ( 24 mai 2023, 3 pages, pdf, 0.25 Mo )

Complément d’information à la suite de la première partie des audiences