Documentation du dossier

Auteur: Jacques Rousseau — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 juin 2023

DM13 ( 8 juin 2023, 7 pages, pdf, 0.13 Mo )

Jacques Rousseau : Mémoire

Auteur: Conseil régional de l'environnement Mauricie — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 juin 2023

DM14 ( 8 juin 2023, 14 pages, pdf, 1 Mo )

Conseil régional de l'environnement Mauricie : Mémoire

Auteur: Monique Fontaine — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 juin 2023

DM15 ( 8 juin 2023, 9 pages, pdf, 0.16 Mo )

Monique Fontaine : Mémoire

Auteur: Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 juin 2023

DM16 ( juin 2023, 26 pages, pdf, 1 Mo )

Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets : Mémoire

Auteur: Alexandre Richard — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 juin 2023

DM17 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Alexandre Richard : Mémoire

Auteur: Recyc-Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —21 juin 2023

Alexandre Richard

DM17.1 ( mars 2019, 7 pages, pdf, 0.57 Mo )

Recyc-Québec : Fiche informative : réduction à la source

Auteur: Territoires innovants en économie sociale et solidaire — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —21 juin 2023

Alexandre Richard

DM17.2 ( 2019, 43 pages, pdf, 2 Mo )

Territoires innovants en économie sociale et solidaire : Les fiducies d’utilité sociale; Synthèse de connaissances

Auteur: Isabelle Lévesque — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 juin 2023

DM18 ( 2023, 6 pages, pdf, 0.21 Mo )

Isabelle Lévesque : Mémoire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 juin 2023

DQ1 ( 7 juin 2023, 1 page et annexe, pdf, 0.61 Mo )

Questions adressées à Énercycle

Auteur: Enercycle — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juin 2023

DQ1.1 ( 13 juin 2023, 5 pages, pdf, 0.26 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: Enercycle — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juin 2023

DQ1.1.1 ( 13 juin 2023, 3 pages, pdf, 0.34 Mo )

Complément de réponse à la question 8 du document DQ1

Auteur: Tetra Tech QI inc. pour Enercycle — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juin 2023

DQ1.2 ( 12 juin 2023, 5 pages, pdf, 0.43 Mo )

Complément de réponses aux questions 5, 6 et 7 du document DQ1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 juin 2023

DQ2 ( 7 juin 2023, 1 page, pdf, 0.60 Mo )

Question adressée au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2023

DQ2.1 ( 9 juin 2023, 3 pages, pdf, 0.18 Mo )

Réponse à la question du document DQ2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 juin 2023

DQ3 ( 7 juin 2023, 1 page et annexe, pdf, 0.60 Mo )

Questions adressées à la MRC des Chenaux

Auteur: MRC des Chenaux — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2023

DQ3.1 ( 9 juin 2023, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —5 juillet 2023

DQ4 ( 5 juillet 2023, 1 page et annexe, pdf, 0.61 Mo )

Questions adressées à Énercycle

Auteur: Enercycle — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2023

DQ4.1 ( 10 juillet 2023, 4 pages, pdf, 0.19 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —5 juillet 2023

DQ5 ( 5 juillet 2023, 1 page et annexe, pdf, 0.62 Mo )

Question adressée au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte aux changements climatiques, de la Faune et de Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 juillet 2023

DQ5.1 ( 12 juillet 2023, 10 pages, pdf, 0.28 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —5 juillet 2023

DQ6 ( 5 juillet 2023, 1 page et annexe, pdf, 0.60 Mo )

Question adressée au ministère des Transports et de la Mobilité durable

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2023

DQ6.1 ( 7 juillet 2023, 1 page et annexe, pdf, 0.21 Mo )

Réponses à la question du document DQ6

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 juillet 2023

DQ7 ( 10 juillet 2023, 1 page et annexe, pdf, 0.66 Mo )

Questions adressées à Énercycle

Auteur: Enercycle — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 juillet 2023

DQ7.1 ( 20 juillet 2023, 5 pages, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 juillet 2023

DQ8 ( 17 juillet 2023, 1 page et annexe, pdf, 0.67 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs