Documentation du dossier

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 février 2025

DB3 ( s. d., 34 pages PDF, pdf, 0.73 Mo )

Liste des autorisations délivrées – LET de Mont-Laurier

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 février 2025

DB4 ( 5 février 2025, 15 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )

Documents du contrôle

Auteur: Ville de Mont-Laurier — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 février 2025

DB5 ( 12 février 2025, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Courriel de transmission des cartes démontrant les propriétaires des lots à proximité de la route Pierre-Neveu

Auteur: MRC d’Antoine-Labelle — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 février 2025

DB5.1 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.48 Mo )

Carte des propriétés

Auteur: MRC d’Antoine-Labelle — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 février 2025

DB5.2 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.77 Mo )

Plan des propriétés côté est du ruisseaux Villemaire

Auteur: MRC d’Antoine-Labelle — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 février 2025

DB5.3 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.69 Mo )

Propriétés entre le parc linéaire et le ruisseau Villemaire

Auteur: Complexe environnemental de la Rouge — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 février 2025

DB6 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.98 Mo )

Capacité du site d’enfouissement, présentation

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 février 2025

DB7 ( 11 février 2025, 8 pages PDF, pdf, 0.32 Mo )

Encadrement des odeurs pour les lieux d’enfouissement technique, présentation

Auteur: MRC d’Antoine-Labelle — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 février 2025

DB8 ( 13 février 2025, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Réponse au questionnement des commissaires concernant le droit de regard de la MRC sur la limitation des matières résiduelles provenant de l’extérieur de son territoire

Auteur: MRC d’Antoine-Labelle — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 février 2025

DB8.1 ( 9 mars 2017, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Règlement numéro 455 – Abrogeant et remplaçant le règlement 297 et limitant la mise en décharge ou l'incinération sur le territoire de la MRC d'Antoine-Labelle de matières résiduelles provenant de l'extérieur de son territoire

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 février 2025

DB9 ( 19 février 2025, 5 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Réponse à la question posée par la commission lors de la séance du 12 février 2025

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 février 2025

DB10 ( 2023, 105 pages PDF, pdf, 46 Mo )

Normes et critères québécois de qualité de l'atmosphère – Version 8

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —12 mars 2025

DC1 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.74 Mo )

Commentaires du public reçus par la commission entre le 11 février et le 6 mars 2025

Auteur: Ville de Mont-Laurier — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —28 février 2025

DC3 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Mesure d’urgence en cas de crue exceptionnelle ou de rupture de barrage sur le bassin versant de la rivière du Lièvre

Auteur: Zone Emploi — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 mars 2025

DM1 ( 25 février 2025, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Zone Emploi : Mémoire

Auteur: Francine Martin et Robert Carrière — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 mars 2025

DM3 ( 3 mars 2025, 23 pages, pdf, 1 Mo )

Francine Martin et Robert Carrière : Mémoire

Auteur: Association de protection de l’environnement des Hautes-Laurentides — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 mars 2025

DM4 ( 4 mars 2025, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Association de protection de l’environnement des Hautes-Laurentides : Mémoire

Auteur: Richard Fradette — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 mars 2025

DM5 ( 6 mars 2025, 11 pages, pdf, 0.24 Mo )

Richard Fradette : Mémoire

Auteur: Comité du bassin versant de la rivière du Lièvre — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 mars 2025

DM6 ( 6 mars 2025, 5 pages, pdf, 0.31 Mo )

Comité du bassin versant de la rivière du Lièvre : Mémoire

Auteur: Roman Hromek — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 mars 2025

DM7 ( 6 mars 2025, 3 pages, pdf, 0.99 Mo )

Roman Hromek : Mémoire

Auteur: Alexandre Richard — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 mars 2025

DM8 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.14 Mo )

Alexandre Richard : Mémoire

Auteur: Alexandre Richard — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 mars 2025

DM8.1 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )

Alexandre Richard : Internalisation des coûts et décontamination du site archéologique d’enfouissement technique à Mont-Laurier, présentation visuelle

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 février 2025

DQ1 ( 21 février 2025, 4 pages, pdf, 0.63 Mo )

Questions adressées à la Régie intermunicipale des déchets de la Lièvre

Auteur: Régie intermunicipale des déchets de la Lièvre — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 février 2025

DQ1.1 ( 26 février 2025, 17 pages, pdf, 0.85 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 février 2025

DQ2 ( 21 février 2025, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs