Documentation du dossier

Auteur: Régie intermunicipale des déchets de la lièvre — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 octobre 2024

PR5.10 ( septembre 2024, 216 pages PDF, pdf, 18 Mo )

Réponses aux questions et commentaires - Quatrième série QC4-1 à QC4-11

Auteur: Régie intermunicipale des déchets de la Lièvre — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 octobre 2024

PR5.11 ( Septembre 2024, 138 pages PDF, pdf, 59 Mo )

Réponses aux questions et commentaires - Quatrième série annexe QC4-8 - Étude de modélisation de la dispersion atmosphérique

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 octobre 2024

PR5.12 ( Septembre 2024, 6 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )

Questions et commentaires - Cinquième série

Auteur: Régie intermunicipale des déchets de la Lièvre — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 octobre 2024

PR5.13 ( Octobre 2024, 1 page PDF, pdf, 0.28 Mo )

Lettre d'engagements

Auteur: Régie intermunicipale des déchets de la Lièvre — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 octobre 2024

PR5.14 ( Octobre 2024, 17 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions et commentaires - Cinquième série

Auteur: Régie intermunicipale des déchets de la Lièvre — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 octobre 2024

PR5.15 ( octobre 2024, 145 pages., Octobre 2024, pdf, 62 Mo )

Annexe QC5-4 - Étude de la modélisation de la dispersion atmosphérique

Auteur: Régie intermunicipale des déchets de la Lièvre — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —13 mars 2025

PR5.16 ( Novembre 2024, 17 pages, pdf, 0.79 Mo )

Réponses aux questions et commentaires QC5-5a et QC5-5 - Cinquième série

Auteur: Régie intermunicipale des déchets de la Lièvre — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

PR6.1 ( Février 2023, 74 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Régie intermunicipale des déchets de la Lièvre — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

PR6.2 ( Juillet 2024, 76 pages PDF, pdf, 11 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement - Révisé

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 octobre 2024

PR7 ( Octobre 2024, 7 pages., 7 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 octobre 2024

PR8.1.1 ( Octobre 2024, 1 page., 1 page PDF, pdf, 0.25 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 octobre 2024

PR8.1.2 ( Octobre 2024,, 2 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: Régie intermunicipale des déchets de la Lièvre — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 octobre 2024

PR8.2 ( Octobre 2024, 1 page PDF, pdf, 0.07 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Régie intermunicipale des déchets de la Lièvre — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 novembre 2024

PR8.2.1 ( Novembre 2024, 1 page PDF, pdf, 0.14 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les Changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 janvier 2025

PR8.3 ( Janvier 2025, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 février 2025

PR8.4 ( Novembre 2024, 52 pages, pdf, 6 Mo )

Requêtes de consultation publique ou de médiation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 janvier 2025

PR8.5 ( Décembre 2024, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —25 juin 2025

RP1 ( 25 juin 2025, 119, pdf, 51 Mo )

Rapport 387_Projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement technique à Mont-Laurier