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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'aménagement hydroélectrique à Angliers

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134 résultats

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( 19 mars 2003, 6 pages, pdf, 0.11 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 28 janvier au 14 mars 2003

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR1 ( 15 janvier 2003, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter du 28 janvier 2003

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

CR2 ( 3 avril 2003, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

CR3 ( 14 mars 2003, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Requête d’audience publique

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR5 ( 2 avril 2003, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique

Auteur: LA RÉGIONALE INC.

DA1 ( 4 septembre 2002, 3 pages, pdf, 0.05 Mo )

Résumé du contrat d’achat entre Hydro-Québec et La Régionale

Auteur: LA RÉGIONALE INC.

DA2 ( 4 septembre 2002, 3 pages, pdf, 0.03 Mo )

Résumé de l’entente d’exploitation entre Hydro-Québec et La Régionale

Auteur: MRC DE TÉMISCAMINGUE

DA3 ( 21 mars 2002, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Avis de conformité

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DA4 ( 4 juillet 2001, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Lettre d'intention

Auteur: LA RÉGIONALE INC.

DA5 ( 29 avril 2003, non paginé, pdf, 3 Mo )

Présentation du projet

Auteur: LA RÉGIONALE INC.

DA6 ( 22 avril 2003, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Échéancier et calendrier révisés des travaux

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DA7 ( 5 mai 2003, 4 pages, pdf, 4 Mo )

Information sur l'énergie verte, [en ligne]

Auteur: ENVIRONMENT CANADA

DA7.1 ( 6 mai 2003, 4 pages, pdf, 4 Mo )

Facts about Green Power, [en ligne]

Auteur: LES NOTAIRES DE L'ÉTUDE DE ME BERNARD DROLET

DA8 ( 17 septembre 1998, 1 page et annexe, pdf, 0.26 Mo )

Lettre de transmission à la municipalité d'Angliers de l'acte de cession du Lot 43 n.s., Guérin à La Régionale Power Angliers inc

Auteur: LES NOTAIRES DE L'ÉTUDE DE ME BERNARD DROLET

DA9 ( 31 août 2000, 11 pages, pdf, 0.28 Mo )

Acte de vente du lot 58, Guérin, à La Régionale Power Angliers inc

Auteur: REGIONAL POWER INC.

DA10.1 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.58 Mo )

Developer and operator of renewable resource potential

Auteur: LAPOINTE ROSENSTEIN, SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF, AVOCATS

DA11 ( 26 mai 2003, 2 pages et annexes, pdf, 0.63 Mo )

Lettre fournissant des renseignements relatifs aux lots 43-1 et 43P

Auteur: GROUPE-CONSEIL GÉNIVAR INC

DA13 ( 30 juin 2003, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Précisions sur les inventaires réalisés concernant la faune ichtyenne

Auteur: LAPOINTE ROSENSTEIN, SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF, Avocats

DA14 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.81 Mo )

Environmental Impact Study : Executive Summary

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB1.1 ( s. d., non paginé, pdf, 0.23 Mo )

New regime for granting and operating hydraulic forces in the domain of the state for hydro-electric power plants of 50 MW or less

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB2 ( mai 2001, 51 pages, pdf, 1 Mo )

Évolution de la demande d'énergie et des émissions de gaz à effet de serre au Québec : scénario de référence 1996-2021

Auteur: STATUTS DU CANADA

DB3 ( 12 mai 1870, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Acte concernant certains travaux sur la rivière Ottawa, version bilingue