Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( 19 mars 2003, 6 pages, pdf, 0.11 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 28 janvier au 14 mars 2003

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR1 ( 15 janvier 2003, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter du 28 janvier 2003

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

CR2 ( 3 avril 2003, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

CR3 ( 14 mars 2003, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Requête d’audience publique

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR5 ( 2 avril 2003, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique

Auteur: LA RÉGIONALE INC.

DA1 ( 4 septembre 2002, 3 pages, pdf, 0.05 Mo )

Résumé du contrat d’achat entre Hydro-Québec et La Régionale

Auteur: LA RÉGIONALE INC.

DA2 ( 4 septembre 2002, 3 pages, pdf, 0.03 Mo )

Résumé de l’entente d’exploitation entre Hydro-Québec et La Régionale

Auteur: MRC DE TÉMISCAMINGUE

DA3 ( 21 mars 2002, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Avis de conformité

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DA4 ( 4 juillet 2001, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Lettre d'intention

Auteur: LA RÉGIONALE INC.

DA5 ( 29 avril 2003, non paginé, pdf, 3 Mo )

Présentation du projet

Auteur: LA RÉGIONALE INC.

DA6 ( 22 avril 2003, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Échéancier et calendrier révisés des travaux

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DA7 ( 5 mai 2003, 4 pages, pdf, 4 Mo )

Information sur l'énergie verte, [en ligne]

Auteur: ENVIRONMENT CANADA

DA7.1 ( 6 mai 2003, 4 pages, pdf, 4 Mo )

Facts about Green Power, [en ligne]

Auteur: LES NOTAIRES DE L'ÉTUDE DE ME BERNARD DROLET

DA8 ( 17 septembre 1998, 1 page et annexe, pdf, 0.26 Mo )

Lettre de transmission à la municipalité d'Angliers de l'acte de cession du Lot 43 n.s., Guérin à La Régionale Power Angliers inc

Auteur: LES NOTAIRES DE L'ÉTUDE DE ME BERNARD DROLET

DA9 ( 31 août 2000, 11 pages, pdf, 0.28 Mo )

Acte de vente du lot 58, Guérin, à La Régionale Power Angliers inc

Auteur: LA RÉGIONALE INC.

DA10 ( s. d., non paginé, pdf, 0.55 Mo )

Le développement, la construction et l'exploitation de projets hydroélectriques depuis plus de 17 ans, dépliant à 8 volets

Auteur: REGIONAL POWER INC.

DA10.1 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.58 Mo )

Developer and operator of renewable resource potential

Auteur: LAPOINTE ROSENSTEIN, SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF, AVOCATS

DA11 ( 26 mai 2003, 2 pages et annexes, pdf, 0.63 Mo )

Lettre fournissant des renseignements relatifs aux lots 43-1 et 43P

Auteur: LA RÉGIONALE INC.

DA12 ( 27 juin 2003, 5 pages et annexe, pdf, 0.08 Mo )

Rectification relative aux mémoiresdes groupes Adopter une rivière (DM12) et Timiskaming First Nation (DM14) concernant les données économiques sur la rentabilité, les impacts sur la faune, les consultations auprès des personnes concernées, les ententes avec la corporation municipale et l’application des règles, politiques, normes et critères environnementaux

Auteur: GROUPE-CONSEIL GÉNIVAR INC

DA13 ( 30 juin 2003, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Précisions sur les inventaires réalisés concernant la faune ichtyenne

Auteur: LAPOINTE ROSENSTEIN, SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF, Avocats

DA14 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.81 Mo )

Environmental Impact Study : Executive Summary

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB1 ( s. d., 10 pages, pdf, 0.07 Mo )

Nouveau régime d'octroi et d'exploitation des forces hydrauliques du domaine de l'État pour les centrales hydroélectriques de 50 MW et moins

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB1.1 ( s. d., non paginé, pdf, 0.23 Mo )

New regime for granting and operating hydraulic forces in the domain of the state for hydro-electric power plants of 50 MW or less

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB2 ( mai 2001, 51 pages, pdf, 1 Mo )

Évolution de la demande d'énergie et des émissions de gaz à effet de serre au Québec : scénario de référence 1996-2021

Auteur: STATUTS DU CANADA

DB3 ( 12 mai 1870, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Acte concernant certains travaux sur la rivière Ottawa, version bilingue