Projet d’aménagement hydroélectrique sur la rivière Péribonka - BAPE

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB5 ( été 2002, 44 pages, pdf, 2 Mo )

Loi sur la qualité de l’environnement (extraits) et règlements relatifs aux évaluations environnementales, mise à jour

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB6 ( 1er août 2003, pagination diverse, pdf, 8 Mo )

Guide de consommation du poisson de pêche sportive en eau douce, dernière mise à jour

en ligne: www.menv.gouv.qc.ca/eau/guide/index.htm

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB7 ( avril 1999, 23 pages, pdf, 0.39 Mo )

Politique de débits réservés écologiques pour la protection du poisson et de ses habitats

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB8 ( 13 août 2003, 9 pages, pdf, 0.68 Mo )

Règlement sur les habitats fauniques, [C-61.1, r. 0.1.5], compilation administrative à jour

Auteur: Alain, DESROSIERS

DB9 ( 1995, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Extrait du compte rendu du 9e atelier sur la petite faune en 1994. Ministère de l’Environnement. Liste des espèces fauniques susceptibles d’être désignées menacées ou vulnérables au Saguenay-Lac-Saint-Jean, p. 6

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB9.1 ( 16 septembre 2003, 3 pages, pdf, 0.19 Mo )

Liste des espèces fauniques menacées ou vulnérables du Québec

en ligne: www.fapaq.gouv.ca

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB10 ( août 2003, 131 pages, pdf, 4 Mo )

Plan régional de développement du territoire public , section 1 - Récréotourisme, préliminaire, version de consultation

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB10.1 ( août 2003, pagination diverse, pdf, 0.71 Mo )

Extrait du Plan régional de développement du territoire public, section 1 - Récréotourisme, préliminaire, version de consultation

Auteur: ALCAN MÉTAL PRIMAIRE QUÉBEC – ÉNERGIE ÉLECTRIQUE

DB11 ( s. d., 46 pages, pdf, 6 Mo )

Système hydroélectrique Alcan au Saguenay–Lac Saint-Jean, description de certains paramètres caractéristiques liés à la gestion hydrique

Auteur: ALCAN MÉTAL PRIMAIRE – QUÉBEC

DB11.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Addenda au rapport Système hydroélectrique Alcan au Saguenay–Lac Saint-Jean, description de certains paramètres caractéristiques liés à la gestion hydrique

Auteur: ALCAN MÉTAL PRIMAIRE QUÉBEC – ÉNERGIE ÉLECTRIQUE

DB12 ( s. d., 58 pages et annexe, pdf, 5 Mo )

Plan des mesures d’urgence en cas de bris de barrage

Auteur: MRC LE FJORD-DU-SAGUENAY

DB13 ( mai 2003, pagination diverse, pdf, 4 Mo )

Territoires non organisés de la MRC – Règlements d’urbanisme, mis à jour en mai 2003

Auteur: MRC LE FJORD-DU-SAGUENAY

DB13.1 ( mis à jour en mai 2003, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Extrait des Territoires non organisés de la MRC du Fjord-du-Saguenay

Auteur: MRC LE FJORD-DU-SAGUENAY

DB14 ( 14 septembre 1989, pagination diverse et cartes, pdf, 4 Mo )

Schéma d’aménagement

Auteur: MRC LE FJORD-DU-SAGUENAY

DB14.1 ( 14 septembre 1989, pagination diverse, pdf, 0.35 Mo )

Extrait du Schéma d’aménagement

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB15 ( 1998, 23 pages, pdf, 1 Mo )

Cadre décisionnel de détermination et d’autorisation de la détérioration, de la destruction et de la perturbation de l’habitat du poisson

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB16 ( 1998, 18 pages, pdf, 0.88 Mo )

Lignes directrices pour la conservation et la protection de l’habitat du poisson inspirées de la Politique de gestion de l’habitat du poisson (1986), deuxième édition

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB17 ( 7 octobre 1986, 28 pages, pdf, 6 Mo )

Politique de gestion de l’habitat du poisson

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB18 ( juin 2003, 43 pages, pdf, 3 Mo )

Loi canadienne sur l’évaluation environnementale. Questions et commentaires des autorités fédérales