Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( 29 octobre 2010, 8 pages, pdf, 0.07 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 7 septembre au 22 octobre 2010

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 7 septembre 2010, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 5 novembre 2010, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 30 novembre 2010, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 19 août 2010, 1 page, pdf, 0.38 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 7 septembre 2010

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 25 octobre 2010, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Lettres de nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.20 Mo )

Demandes d’audience publique adressées à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, entre le 30 septembre et le 21 octobre 2010

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR5 ( 21 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: KRUGER ÉNERGIE

DA1 ( s. d., 15 pages, pdf, 4 Mo )

Présentation du projet à la séance du 15 novembre 2010

Auteur: KRUGER ÉNERGIE

DA2 ( 18 novembre 2010, 3 pages, pdf, 2 Mo )

Les références aux études sur l’évolution de la valeur marchande des propriétés à la suite de l’implantation d’un parc éolien

Auteur: KRUGER ÉNERGIE

DA3 ( 18 novembre 2010, 3 pages, pdf, 2 Mo )

Tableau illustrant le nombre de résidences situées à une distance de moins de 2 km de chaque éolienne

Auteur: KRUGER ÉNERGIE

DA4 ( 18 novembre 2010, 1 page, pdf, 0.93 Mo )

Liste des dix éoliennes les plus rapprochées de l’incinérateur de Mercier avec les distances applicables

Auteur: KRUGER ÉNERGIE

DA5 ( 22 novembre 2010, 5 pages, pdf, 2 Mo )

Information concernant la composition, le rôle et le fonctionnement du comité de suivi

Auteur: KRUGER ÉNERGIE

DA6 ( 22 novembre 2010, 1 page, pdf, 0.26 Mo )

Tableau mentionnant le type de cultures dans les champs où seront implantées les 44 éoliennes ainsi qu’aux 9 emplacements de réserve

Auteur: KRUGER ÉNERGIE

DA7 ( 13 décembre 2010, 4 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Informations complémentaires

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB1 ( 9 juin 2006, 23 pages, pdf, 0.28 Mo )

Note d’instruction 98-01 sur le bruit (note révisée)

Auteur: CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (AAV) INC

DB2 ( mai 2009, 6 pages, pdf, 0.06 Mo )

Parc éolien de L’Anse-à-Valleau. Suivi d’exploitation – 2008 Sommaire, document déposé par le MDDEP

Auteur: CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (BDS) INC

DB3 ( mai 2009, 6 pages, pdf, 0.06 Mo )

Parc éolien de Baie-des-Sables. Suivi d’exploitation – 2008 Sommaire, document déposé par le MDDEP

Auteur: CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC

DB4 ( août 2008, 7 pages, pdf, 0.05 Mo )

Parc éolien de Baie-des-Sables. Résumé des rapports de suivi d’exploitation 2007, document déposé par le MDDEP

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE LA SANTÉ PUBLIQUE

DB5 ( septembre 2009, 84 pages, pdf, 1 Mo )

Éolienne et santé publique. Synthèse des connaissances

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB6 ( mars 2010, 6 pages, pdf, 3 Mo )

Tableau sur l’évolution des superficies ayant un zonage agricole en Montérégie

Auteur: MRC DE ROUSSILLON

DB7 ( novembre 2010, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Tableau des règlements en vigueur des municipalités en lien avec l’encadrement des éoliennes commerciales

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB8 ( s. d., 118 pages, pdf, 14 Mo )

L’énergie pour construire le Québec de demain. La Stratégie énergétique du Québec 2006-2015