Documentation du dossier
AV3 ( 10 juillet 2002, 5 pages, )
Compte rendu de la période d’information et de consultation publique qui s’est terminée le 5 juillet
CR1 ( 8 mai 2002, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )
Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter du 21 mai 2002
CR2 ( 17 octobre 2002, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )
CR2 ( 17 octobre 2002, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )
CR5 ( 16 octobre 2002, 1 page, pdf, 0.28 Mo )
Lettre mandatant le Bureau d’audience publique sur l’environnement de tenir une audience publique
DA1.0 ( s. d., 5 pages, pdf, 1 Mo )
Photos de la décharge du lac Sergent - Section 1-3c
- Section 23a-b - Photos de la décharge du lac Sergent
- Section 19e-h - Photos de la décharge du lac Sergent
- Section 19a-d - Photos de la décharge du lac Sergent
- Section 8a-b - Photos de la décharge du lac Sergent
- Section 7a-b - Photos de la décharge du lac Sergent
- Section 6a-b - Photos de la décharge du lac Sergent
- Section 5a-c - Photos de la décharge du lac Sergent
- Section 4a-d - Décharge du lac Sergent
DA1.1.0 ( 10 novembre2001, 52 pages, pdf, 0.29 Mo )
Visite de la décharge. Complément d’information aux photos de la décharge du lac Sergent
DA2 ( 11 novembre 2002, 23 pages, pdf, 0.98 Mo )
Présentation du promoteur sur l’aménagement d’un barrage à la décharge du lac Sergent
DA3 ( 11 novembre 2002, 1 page, pdf, 0.05 Mo )
DA4.1 ( 11 novembre 2002, 1 page, pdf, 0.11 Mo )
Données historiques de débit maximum journalier en hiver pour le lac Sergent
DA4.2 ( 11 novembre 2002, 1 page, pdf, 0.14 Mo )
Données historiques de débit maximum journalier à l’automne pour le lac Sergent
DA4.3 ( 11 novembre 2002, 1 page, pdf, 0.12 Mo )
Données historiques de débit maximum journalier en période estivale pour le lac Sergent
DA4.4 ( 11 novembre 2002, 1 page, pdf, 0.10 Mo )
Données historiques de débit printanier maximum journalier pour le lac Sergent
DA4.5 ( 11 novembre 2002, 1 page, pdf, 0.34 Mo )
Données historiques de débit maximum journalier pour le lac Sergent
DA5 ( 12 novembre 2002, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )
Photos déposées accompagnant la présentation du promoteur au début de la séance du 12 novembre 2002
DA6 ( 12 novembre 2002, 5 pages, pdf, 0.28 Mo )
Réponses aux questions additionnelles adressées lors des séances publiques du 11 et 12 novembre 2002
DA7.0 ( décembre 2001, 24 pages et annexes, pdf, 0.11 Mo )
Plan directeur de la qualité du lac Sergent et lettre de transmission de ce document
DA8 ( 5 février 2003, 1 page, pdf, 0.09 Mo )
DA9 ( 13 février 2003, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )
DB1 ( 1995, 28 pages, pdf, 0.27 Mo )
Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées [Q-2.r.8]
DB2 ( 4 septembre 2002, pages 5953 et 5954, pdf, 0.02 Mo )
DB3 ( s. d., 11 pages, pdf, 0.21 Mo )
DB3.1 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.44 Mo )
DB3.2 ( s. d., 1 page et annexe, pdf, 0.04 Mo )
DB4 ( 1987 à 2002, 17 pages, pdf, 0.91 Mo )