Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
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AV3 ( 14 septembre 2018, 5 pages, pdf, 0.25 Mo )
Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public
CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )
CM2 ( 24 juillet 2018, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )
Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques
PR1 ( novembre 2015, 4 pages, pdf, 1 Mo )
PR2 ( janvier 2016, 28 pages, pdf, 0.13 Mo )
PR3 ( décembre 2017, 348 pages, pdf, 47 Mo )
PR4.1 ( février 2018, 29 pages, pdf, 2 Mo )
PR4.2 ( juin 2018, 13 pages, pdf, 0.63 Mo )
PR5.1 ( mars 2018, 12 pages, pdf, 0.28 Mo )
PR5.3 ( juin 2018, 4 pages, pdf, 0.07 Mo )
PR6.1 ( juillet 2018, 32 pages, pdf, 2 Mo )
PR6.2 ( juillet 2018, 2 pages, pdf, 4 Mo )
Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement, annexe A carte
PR7 ( juin 2018, 5 pages, pdf, 0.13 Mo )
PR8.1 ( juillet 2018, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )