Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.21 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 20 mars 2015

Auteur: BBUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Liste des centres de consultation pour l’audience publique du 25 mai au 24 septembre 2015

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 3 février 2015, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 12 mai 2015, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 29 mai 2015, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 13 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

CR1 ( 21 janvier 2015, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 3 février 2015

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 23 avril 2015, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Lettres de nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( mars 2015, pagination diverse, pdf, 13 Mo )

Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

CR5 ( 20 avril 2015, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 25 mai 2015

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA1 ( juin 2013, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Champs électriques et magnétiques de 60 Hz, position d’Hydro-Québec

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA2 ( 13 juin 2013, 7 pages, pdf, 0.14 Mo )

Conseil médical, Direction – Santé et Sécurité - Hydro-Québec, Avis – Les champs électriques et magnétiques de 60 Hz et la santé

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA3 ( 29 mai 2015, 5 pages et 1 carte, pdf, 0.88 Mo )

Réponses aux engagements pris lors de la première partie de l’audience publique

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA4 ( 25 mai 2015, 41 pages, pdf, 8 Mo )

Présentation

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA5 ( s. d., pagination diverse, pdf, 5 Mo )

Capsules d’information

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA5.1 ( 8 juillet 2015, 2 pages et annexe, pdf, 0.11 Mo )

Erratum pour la page 17 du document DA5

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA6 ( 10 septembre 2015, 2 pages et annexe, pdf, 0.65 Mo )

Consultation réalisée auprès de l’arrondissement Le Sud-Ouest dans le cadre du projet

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DB1 ( 2014, 24 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Position des autorités de santé publique sur la gestion des champs magnétiques émis par les lignes électriques

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB2 ( 4 décembre 2014, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Résolution : CE14 1893

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB3 ( 19 décembre 2014, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Résolution : CM14 1227

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB4 ( 19 décembre 2014, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil d'agglomération- – Résolution : CG14 0598

Auteur: ARRONDISSEMENT LE SUD-OUEST

DB5 ( 25 mai 2015, pagination diverse, pdf, 4 Mo )

Planification et règlementation d’urbanisme

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DB6 ( 25 mai 2015, 8 pages, pdf, 0.54 Mo )

Les champs magnétiques émis par les lignes électriques et la santé – Position de santé publique du Québec

Auteur: ARRONDISSEMENT LE SUD-OUEST

DB7 ( 27 mai 2015, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Information relative à la superficie du parc d'Argenson par rapport à sa création vers les années 1930