Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 2 décembre 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Nomination du président de la commission

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR4 ( 26 novembre 2004, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête

Auteur: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU QUÉBEC

DA1 ( 16 juin 2003, 156 pages, pdf, 6 Mo )

Décision sur les dossiers nos STE-Q-077871-0107/STE-Q-077873-0107 concernant la contestation de la décision rendue le 26 juin 2001 par la Commission de protection du territoire agricole du Québec

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC

DA1.1 ( 26 juin 2001, 20 pages, pdf, 0.97 Mo )

Décision no 318605 relative aux autorisations nécessaires à des fins non agricoles pour les lots 195-264-P, 195-P, 216-P, 333-1-P et 333-P

Auteur: COUR DU QUÉBEC

DA1.2 ( 12 novembre 2003, 8 pages, pdf, 0.10 Mo )

Jugement no 700-80-000497-039 d’une requête pour permission d’en appeler d’une décision rendue par le Tribunal administratif

Auteur: BSA GROUPE CONSEIL

DA1.3 ( 12 février 2001, 10 pages, pdf, 0.32 Mo )

Rapport sur l’alimentation en eau pour fins agricoles et caractérisation des besoins actuels pour les producteurs d’une partie du rang Sainte-Sophie

Auteur: JOBIN COURTEMANCHE CONSULTANTS

DA1.4 ( novembre 2001, 30 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Étude de faisabilité concernant l’alimentation en eau potable dans le rang Sainte-Sophie

Auteur: NIOCAN INC.

DA2 ( juin 2004, 24 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Liste des engagements, avril 2004, corrigée

Auteur: NIOCAN INC.

DA3 ( été de 2003, 6 volets, pdf, 1 Mo )

Info-Nio. Bulletin d’information aux résidants de la municipalité d’Oka

Auteur: NIOCAN INC.

DA4 ( s. d., 18 pages, pdf, 0.55 Mo )

Rapport annuel 2003

Auteur: NIOCAN INC.

DA5 ( 17 janvier 2005, 11 pages et figures, pdf, 0.03 Mo )

Présentation à la séance d’ouverture

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DA6 ( s. d., 1 tableau, pdf, 0.10 Mo )

« Concentrations maximales d’un contaminant dans une matière liquide ou dans le lixiviat d’une matière solide » - Règlement sur les matières dangereuses

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DA7 ( s. d., 2 tableaux, pdf, 0.09 Mo )

Rapport de données mensuelles pour 1975 à Oka et Montréal/Pierre Elliot Trudeau International Airport

Auteur: Marc LEDUC, Mark BACHENS & Mark E. SMITH

DA8 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.24 Mo )

Tailings Co-Disposal & Substainable Development

Auteur: NIOCAN INC.

DA9 ( 1er février 2005, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Complément d’information concernant la possibilité de la présence d’équipements laissés sous terre à la St. Lawrence Columbium, courriel

Auteur: ST. LAWRENCE COLUMBIUM

DA10 ( s. d., Non paginé, pdf, 4 Mo )

Plans et dessins de la St. Lawrence Columbium

Auteur: ROCHE LTÉE.

DA11 ( 6 octobre 2000, 1 plan, pdf, 4 Mo )

Profondeur observée de l’eau souterraine dans les puits avant et après la période d’opération de la mine St. Lawrence Columbium (avant 1961 et après 1978)

Auteur: NIOCAN INC.

DA12 ( 10 février 2005, pagination diverse, pdf, 0.43 Mo )

Rectifications aux documents DB55 du MAPAQ et DM5.1 du Comité de citoyens de Deux-Montagnes

Auteur: ROCHE LTÉE

DA13 ( février 2005, 43 pages et annexes, pdf, 0.49 Mo )

Réponses aux demandes faites lors de la consultation publique, présentées sous forme de mémoire

Auteur: SNC LAVALIN INC.

DA13.1 ( 28 février 2005, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Correction apportée au document DA13

Auteur: NIOCAN INC.

DA14 ( 25 février 2005, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Rectification apportée à la carte accompagnant le document DB31

Auteur: ROCHE LTÉE

DA15 ( 28 février 2005, 5 pages, pdf, 0.17 Mo )

Rectifications au document DB101

Auteur: SNC LAVALIN INC.

DA16 ( 28 février 2005, 5 pages, pdf, 0.21 Mo )

Rectifications apportées au mémoire DM17

Auteur: ROCHE LTÉE

DA17 ( 18 mars 2005, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Rectification apportée au document DB103 du ministère de l’Environnement

Auteur: NIOCAN INC.

DA17.1 ( 21 mars 2005, 1 page et graphique, pdf, 0.05 Mo )

Complément d’information au document DA17