Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Alerte dossier
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CM2.1 ( 22 octobre 2026, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
Communiqué de presse annonçant une nouvelle période d'information publique
PR8.1.2 ( 22 octobre 2026, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )
Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique
PR8.1.1 ( 22 octobre 2026, 1 page, pdf, 0.21 Mo )
Lettre demandant au BAPE d'annoncer la période d'information publique
PR1.1 ( Décembre 2020, 14 pages, pdf, 2 Mo )
PR2.1 ( Décembre 2020, 45 pages, pdf, 0.54 Mo )
PR2.2 ( Janvier 2021, 1 page, pdf, 0.37 Mo )
PR2.3 ( Février 2021, 1 page, pdf, 0.57 Mo )
PR3.1 ( Novembre 2024, 338 pages, pdf, 23 Mo )
PR3.2 ( Novembre 2024, 788 pages, pdf, 93 Mo )
PR3.3 ( Novembre 2024, 672 pages, pdf, 63 Mo )
PR4.1 ( Janvier 2025, 64 pages, pdf, 7 Mo )
PR4.2 ( Août 2025, 54 pages, pdf, 4 Mo )
PR5.1 ( Février 2025, 35 pages, pdf, 0.55 Mo )
PR5.2 ( Juillet 2025, 228 pages, pdf, 26 Mo )
PR5.3 ( Septembre 2025, 7 pages, pdf, 0.24 Mo )
PR5.4 ( Juin 2026, 344 pages, pdf, 75 Mo )