logo [Common.SkipToContent]

Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

À LA RECHERCHE D'UN DOCUMENT?

Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.

Vos critères

154 résultats

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR3.3.2.4 ( Décembre 2023, 389 pages, pdf, 48 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 partie 2D

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR3.3.3 ( Décembre 2023, 405 pages, pdf, 59 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 partie 3

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 octobre 2024

PR4.1 ( Février 2024, 99 pages, pdf, 13 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 octobre 2024

PR4.2 ( Mai 2024, 90 pages, pdf, 11 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 octobre 2024

PR4.3 ( Septembre 2024, 52 pages, pdf, 5 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 octobre 2024

PR5.1 ( Mars 2024, 42 pages, pdf, 0.84 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR5.2 ( Avril 2024, 262 pages, pdf, 82 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 1er mars 2024

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 octobre 2024

PR5.3 ( Juin 2024, 20 pages, pdf, 0.43 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR5.4 ( Août 2024, 214 pages, pdf, 70 Mo )

Rapport complémentaire et réponses aux questions et commentaires du 14 juin 2024 - Deuxième série

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR5.5 ( Août 2024, 18 pages, pdf, 3 Mo )

Rapport complémentaire - Inventaire des cavités de nidification du grand pic

Auteur: Parc éolien de la haute-chaudière s.e.c — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —21 février 2025

PR5.6 ( Janvier 2025, 55 pages, pdf, 18 Mo )

Rapport complémentaire et études de référence – Volume 6 partie 1

Auteur: Parc éolien de la haute-chaudière s.e.c — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —21 février 2025

PR5.7 ( Janvier 2025, 142 pages, pdf, 58 Mo )

Rapport complémentaire et études de référence – Volume 6 partie 2

Auteur: Parc éolien de la haute-chaudière s.e.c — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —21 février 2025

PR5.8 ( Janvier 2025, 373 pages, pdf, 43 Mo )

Rapport complémentaire et études de référence – Volume 6 partie 3

Auteur: Parc éolien de la haute-chaudière s.e.c — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —21 février 2025

PR5.9 ( Janvier 2025, 421 pages, pdf, 74 Mo )

Rapport complémentaire et études de référence – Volume 6 partie 4

Auteur: Parc éolien de la haute-chaudière s.e.c — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —21 février 2025

PR5.10 ( Janvier 2025, 115 pages, pdf, 7 Mo )

Rapport complémentaire et études de référence – Volume 6 partie 5

Auteur: Parc éolien de la haute-chaudière s.e.c — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —21 février 2025

PR5.11 ( Janvier 2025, 98 pages, pdf, 13 Mo )

Rapport complémentaire et études de référence – Volume 6 partie 6

Auteur: Parc éolien de la haute-chaudière s.e.c — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —21 février 2025

PR5.12 ( Janvier 2025, 215 pages, pdf, 17 Mo )

Caractérisation environnementale de site phase 2

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR6 ( Octobre 2024, 99 pages, pdf, 79 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 octobre 2024

PR7 ( Octobre 2024, 7 pages, pdf, 0.25 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 octobre 2024

PR8.1.1 ( Octobre 2024, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 octobre 2024

PR8.1.2 ( Octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —25 octobre 2024

PR8.2 ( octobre 2024, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 janvier 2025

PR8.3 ( Janvier 2025, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une consultation ciblée

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 février 2025

PR8.4 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.52 Mo )

Requêtes de consultation publique ou de médiation décembre 2024

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 janvier 2025

PR8.5 ( Décembre 2024, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié