Projet éolien Des Neiges – Secteur Charlevoix à Baie-Saint-Paul et à Saint-Urbain

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

La décision
L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.

233 résultats

Trier par

Auteur: SOCIÉTÉ DE PROJET BVH2 S.E.N.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —5 février 2025

DA23 ( 4 février 2025, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Dépôt d’information complémentaire – simulations visuelles

Auteur: SOCIÉTÉ DE PROJET BVH2 S.E.N.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —5 février 2025

DA23.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.86 Mo )

Simulation du mont du Lac-des-Cygnes, photo

Auteur: SOCIÉTÉ DE PROJET BVH2 S.E.N.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —5 février 2025

DA23.2 ( s. d., 1 page, pdf, 1 Mo )

Simulation du quai de Baie-Saint-Paul, photo

Auteur: SOCIÉTÉ DE PROJET BVH2 S.E.N.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 février 2025

DA23.3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.45 Mo )

Simulation belvédère du Cap-au-Rets (route 362)

Auteur: SOCIÉTÉ DE PROJET BVH2 S.E.N.C — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 février 2025

DA24 ( 26 février 2025, 21 pages PDF, pdf, 0.57 Mo )

Rectifications de l’Initiateur sur les mémoires déposés à la Commission

Auteur: PESCA ENVIRONNEMENT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —5 mars 2025

Société de projet BVH2 s.e.n.c.

DA25 ( 17 février 2025, 28 pages et annexes, pdf, 28 Mo )

Rapport final d’optimisation du projet

Auteur: PESCA ENVIRONNEMENT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —5 mars 2025

Société de projet BVH2 s.e.n.c.

DA25.1 ( 17 février 2025, 27 pages PDF, pdf, 76 Mo )

Annexe C - Atlas cartographique

Auteur: HYDRO-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 janvier 2025

DB1 ( Novembre 2023, 27 pages, pdf, 0.35 Mo )

Plan d’action 2035 - Vers un Québec décarboné et prospère

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 janvier 2025

DB2 ( Novembre 2023, 168 pages, pdf, 2 Mo )

Éoliennes et santé publique: mise à jour 2023

Auteur: MRC DE CHARLEVOIX — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 janvier 2025

DB3 ( 9 janvier 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.69 Mo )

Lettre présentant les documents demandés par la commission

Auteur: MRC DE CHARLEVOIX — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 janvier 2025

DB3.1 ( 7 janvier 2025, 6 pages, pdf, 2 Mo )

Évolution réglementaire RCI-schéma

Auteur: MRC DE CHARLEVOIX — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 janvier 2025

DB3.2 ( 19 décembre 2024, p. 17-153 à 17-165, pdf, 0.51 Mo )

Extrait du schéma d'aménagement (document complémentaire)

Auteur: MRC DE CHARLEVOIX — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 janvier 2025

DB3.3 ( 16 décembre 2024, 29 pages, pdf, 0.63 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Charlevoix

Auteur: MRC DE CHARLEVOIX — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 janvier 2025

DB3.4 ( Novembre 2007, 23 pages, pdf, 4 Mo )

Document de justification du RCI no 105-07 relatif à l’encadrement des éoliennes sur le territoire de la MRC de Charlevoix

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 janvier 2025

DB4 ( 2020, 116 pages, pdf, 16 Mo )

Plan pour une économie verte – Politique-cadre d’électrification et de lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 janvier 2025

DB4.1 ( 2024, 59 pages, pdf, 7 Mo )

Plan pour une économie verte – Plan de mise en œuvre 2024-2029

Auteur: MRC DE CHARLEVOIX — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 janvier 2025

DB5 ( 11 septembre 2013, 5 pages, pdf, 0.43 Mo )

Mémoire présenté lors de la Commission sur les enjeux énergétiques du Québec

Auteur: MRC DE CHARLEVOIX — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 janvier 2025

DB6 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.51 Mo )

Faits saillants de l’apport économique du projet éolien Rivière-du-Moulin