Projet éolien Des Neiges – Secteur Charlevoix à Baie-Saint-Paul et à Saint-Urbain

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.

233 résultats

Trier par

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 mars 2025

DQ12 ( 6 mars 2025, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Questions adressées à Environnement et Changement climatique Canada

Auteur: ENVIRONNEMENT ET CHANGEMENT CLIMATIQUE CANADA — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 mars 2025

DQ12.1 ( 10 mars 2025, 11 pages, pdf, 0.47 Mo )

Réponses aux questions du document DQ12

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —20 mars 2025

DQ13 ( 20 mars 2025, 1 page, pdf, 0.58 Mo )

Question adressée à Société de projet BVH2 s.e.n.c.

Auteur: SOCIÉTÉ DE PROJET BVH2 S.E.N.C. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 mars 2025

DQ13.1 ( 21 mars 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Réponse à la question du document DQ13

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —20 mars 2025

DQ14 ( 20 mars 2025, 2 page, pdf, 0.63 Mo )

Questions adressées à la Ville de Baie-Saint-Paul

Auteur: VILLE DE BAIE-SAINT-PAUL — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2025

DQ14.1 ( 25 mars 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —20 mars 2025

DQ15 ( 20 mars 2025, 1 page, pdf, 0.58 Mo )

Question adressée à la MRC de Charlevoix

Auteur: MRC DE CHARLEVOIX — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2025

DQ15.1 ( 21 mars 2025, 1 page, pdf, 0.46 Mo )

Réponse à la question du document DQ15

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —25 mars 2025

DQ16 ( 25 mars 2025, 1 page, pdf, 0.58 Mo )

Question adressée à Société de projet BVH2 s.e.n.c.

Auteur: SOCIÉTÉ DE PROJET BVH2 S.E.N.C. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —27 mars 2025

DQ16.1 ( 27 mars 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Réponse à la question du document DQ16

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —31 mars 2025

DQ17 ( 31 mars 2025, 1 page, pdf, 0.63 Mo )

Question adressée à Société de projet BVH2 s.e.n.c.

Auteur: SOCIÉTÉ DE PROJET BVH2 S.E.N.C. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —2 avril 2025

DQ17.1 ( 2 avril 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question du document DQ17

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 avril 2025

DQ18 ( 22 avril 2025, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Questions adressées à Société de projet BVH2 s.e.n.c.

Auteur: SOCIÉTÉ DE PROJET BVH2 S.E.N.C. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 avril 2025

DQ18.1 ( 24 avril 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions du document DQ18

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 avril 2025

DQ19 ( 22 avril 2025, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Questions adressées à Environnement et Changement climatique Canada

Auteur: ENVIRONNEMENT ET CHANGEMENT CLIMATIQUE CANADA — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 avril 2025

DQ19.1 ( 24 avril 2025, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions du document DQ19

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 avril 2025

DQ20 ( 22 avril 2025, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )

Questions adressées au ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 avril 2025

DQ20.1 ( 24 avril 2025, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Réponses aux questions du document DQ20

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 avril 2025

DQ21 ( 22 avril 2025, 2 pages, pdf, 0.58 Mo )

Questions adressées à la MRC de Charlevoix

Auteur: MRC DE CHARLEVOIX — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 avril 2025

DQ21.1 ( 22 avril 2025, 1 page, pdf, 0.48 Mo )

Réponses aux questions du document DQ21

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 avril 2025

DQ22 ( 24 avril 2025, 1 page, pdf, 0.57 Mo )

Question adressée à Société de projet BVH2 s.e.n.c.

Auteur: SOCIÉTÉ DE PROJET BVH2 S.E.N.C. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —29 avril 2025

DQ22.1 ( 28 avril 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question du document DQ22

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Séances Déposé par : BAPE —28 janvier 2025

DT1 ( 21 janvier 2025, 176 pages, pdf, 0.73 Mo )

Séance tenue le 21 janvier 2025 en soirée à Baie-Saint-Paul

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Séances Déposé par : BAPE —28 janvier 2025

DT2 ( 22 janvier 2025, 138 pages, pdf, 0.56 Mo )

Séance tenue le 22 janvier 2025 en après-midi à Baie-Saint-Paul

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Séances Déposé par : BAPE —29 janvier 2025

DT3 ( 22 janvier 2025, 155 pages, pdf, 0.63 Mo )

Séance tenue le 22 janvier 2025 en soirée à Baie-Saint-Paul