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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet éolien Des Neiges – Secteur sud dans la MRC de La Côte-de-Beaupré

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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119 résultats

Auteur: Gazette officielle du Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 février 2024

DQ7.1.1 ( 14 juillet 1993, 4 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Extrait du Décret 1036-93 - Constitution de la MRC de la Côte-de-Beaupré

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 février 2024

DQ7.1 ( 26 février 2024, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Réponses à la question du document DQ7

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 février 2024

DQ7 ( 23 février 2024, 1 page, pdf, 0.64 Mo )

Question adressée au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 février 2024

DQ2.1 ( 23 février 2024, 8 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 février 2024

DQ6 ( 20 février 2024, 2 pages, pdf, 0.65 Mo )

Questions adressées à la Municipalité de Saint-Ferréol-les-Neiges

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 février 2024

DQ4.1 ( Février 2024, 6 pages, pdf, 0.41 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —22 février 2024

DT3.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.31 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 6 février 2024 en soirée à Beaupré

Auteur: BORALEX — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —22 février 2024

DQ1.2 ( 22 février 2024, 6 pages, pdf, 0.26 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: PESCA ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —22 février 2024

BORALEX

DQ1.2.1 ( 22 février 2024, 1 page, pdf, 1 Mo )

Simulation visuelle 6 - Mont Sainte-Anne, sommet du versant nord – Beaupré

Auteur: PESCA ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —22 février 2024

BORALEX

DQ1.2.4 ( 22 février 2024, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Modélisation actualisée du climat sonore

Auteur: PESCA ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —22 février 2024

BORALEX

DQ1.2.3 ( 22 février 2024, 1 page, pdf, 2 Mo )

Simulation visuelle 4 - Halte routière et belvédère, route 138 – Saint-Tite-des-Caps

Auteur: PESCA ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —22 février 2024

BORALEX

DQ1.2.2 ( 22 février 2024, 1 page, pdf, 3 Mo )

Simulation visuelle 5 - Rang Saint-Léon – Saint-Tite-des-Caps

Auteur: SOFTDB — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 février 2024

BORALEX

DA2.2 ( Août 2022, 40 pages, pdf, 45 Mo )

Étude d’impact sonore – Parc éolien de la Seigneurie de Beaupré

Auteur: SNC-LAVALIN INC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 février 2024

BORALEX

DA2.1 ( 31 août 2023, 135 pages PDF, pdf, 19 Mo )

Étude de bruit à la suite d’une plainte d’un riverain du parc éolien de la Seigneurie de Beaupré

Auteur: PESCA ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 février 2024

BORALEX

DQ1.1.1 ( 2017, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Parc éolien 4 – Suivi environnemental – Faune avienne et chauves-souris

Auteur: PESCA ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 février 2024

BORALEX

DQ1.1.2 ( 2018, 32 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Parc éolien de la Côte-de-Beaupré – Suivi environnemental - Faune avienne et chauves-souris

Auteur: ENVIRONNEMENT ET CHANGEMENT CLIMATIQUE CANADA — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 février 2024

DQ5.1 ( 20 février 2024, 5 pages PDF, pdf, 0.33 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: BORALEX — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 février 2024

DA22 ( 16 février 2024, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Dépôt d’informations sur les empiètements du projet éolien Des Neiges, Secteur Charlevoix dans l’

Auteur: BORALEX — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —19 février 2024

DQ1.1 ( 19 février 2024, 12 pages, pdf, 0.33 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: BORALEX — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —19 février 2024

DQ1.1.3 ( 16 février 2024, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Parc des Neiges – Secteur sud

Auteur: RESORTS OF THE CANADIAN ROCKIES - MONT-SAINTE-ANNE — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 février 2024

DQ3.1 ( 19 février 2024, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: PESCA ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —19 février 2024

BORALEX

DQ1.1.4 ( 16 février 2024, 1 carte, pdf, 0.90 Mo )

Résultats des inventaires complémentaires de grive de Bicknell en 2023 - Figure 2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —15 février 2024

DT2 ( En après-midi, 92 pages, pdf, 0.86 Mo )

Séance tenue le 6 février 2024 en après-midi à Beaupré

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —15 février 2024

DT3 ( En soirée, 123 pages, pdf, 0.92 Mo )

Séance tenue le 6 février 2024 en soirée à Beaupré

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 février 2024

DQ1 ( 15 février 2024, 4 pages, pdf, 0.64 Mo )

Questions adressées à la Société de projet BVH1, s.e.n.c. – Boralex

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bibliothèque Aux Sources de Saint-Ferréol-les-Neiges

33, rue de l'Église

Saint-Ferréol-les-Neiges (Québec)  G0A 3R0

Téléphone: 418 826-3540

www.reseaubibliocnca.qc.ca

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Lundi: fermé
Mardi: 13 h 30 à 16 h 30
Mercredi: 13 h 30 à 16 h 30 et 18 h 30 à 20 h 30
Jeudi: 18 h 30 à 20 h 30
Vendredi: fermé
Samedi: 13 h 30 à 16 h 30
Dimanche: 13 h 30 à 16 h 30