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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet éolien Des Neiges – Secteur sud dans la MRC de La Côte-de-Beaupré

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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219 résultats

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 février 2024

DB6.1 ( Avril 2019, 5 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Surveillance et suivi - Phase 6 : contrôle

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 février 2024

DB7 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Projet éolien Des Neiges – Secteur sud dans la MRC de La Côte-de-Beaupré, présentation sur le bruit

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 février 2024

DB8 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Situation et suivi de la grive de Bicknell, présentation

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 février 2024

DB9 ( Février 2024, 8 pages, pdf, 0.43 Mo )

Réponse à une question dans le cadre de l’audience publique – Séance du 6 février 2024, 13 h 30

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 février 2024

DB10 ( 8 février 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )

Documents à déposer et réponses à fournir au BAPE – Projet éolien des Neiges – Secteur sud

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS, SECTEUR DE LA FAUNE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 février 2024

DB10.1 ( Mai 2014, 20 pages, pdf, 2 Mo )

Protocole d’inventaire de la Grive de Bicknell et de son habitat

Auteur: HYDRO-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 février 2024

DB11 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )

Compléments d’information sur le concept de contribution en puissance de l’énergie éolienne - Demande de la commission formulée à la séance du 6 février à 13 h 30

Auteur: HYDRO-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 février 2024

DB12 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )

Points de repère pour mettre en perspective le coût d’achat de l’énergie qui serait produite par le parc éolien des Neiges – Secteur sud – Complément de réponse fournie à la séance du 6 février à 19 h

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 mars 2024

DB14 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Éléments d’information en réponse à la question de Mme Martine Ouellet

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 avril 2024

DB15 ( s. d., 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Éoliennes et santé publique : mise à jour 2023, hyperlien

Auteur: Auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —11 mars 2024

DC1 ( s. d., 27 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Commentaires du public reçus par la commission entre le 6 et le 29 février 2024

Auteur: AUTEURS MULTIPLES — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —8 février 2024

DC2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Questions écrites du public reçues par la commission entre le 22 janvier et le 26 janvier 2024

Auteur: Le Manoir Brûlé Inc — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 février 2024

DM1 ( 6 février 2024, 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Le Manoir Brûlé Inc : Mémoire

Auteur: Club auto-neige Le Sapin d'Or et Association des motoneigistes de l'Arrière-Pays Inc — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 février 2024

DM2 ( 5 février 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.50 Mo )

Club auto-neige Le Sapin d'Or et Association des motoneigistes de l'Arrière-Pays Inc : Mémoire

Auteur: Dorothé Vandal et Fils inc. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 février 2024

DM3 ( 12 février 2024, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Dorothé Vandal et Fils inc. : Mémoire

Auteur: Les Entretiens Ménagers DNC inc. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —28 février 2024

DM4 ( 15 février 2024, 1 page, pdf, 0.40 Mo )

Les Entretiens Ménagers DNC inc. : Mémoire

Auteur: Impacts - Éoliennes - Valleyfield — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —28 février 2024

DM5 ( 21 février 2024, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Impacts - Éoliennes - Valleyfield : Mémoire

Auteur: Serge Giard — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —28 février 2024

DM6 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Serge Giard : Mémoire

Auteur: Station du Faubourg — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —28 février 2024

DM7 ( s. d., 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Station du Faubourg : Mémoire

Auteur: Municipalité de Frampton — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —28 février 2024

DM8 ( 21 février 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.87 Mo )

Municipalité de Frampton : Mémoire

Auteur: Port de Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —28 février 2024

DM9 ( 21 février 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.70 Mo )

Port de Québec : Mémoire

Auteur: Martin-Pierre Lavigne — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —28 février 2024

DM10 ( 26 février 2024, 4 pages, pdf, 0.23 Mo )

Martin-Pierre Lavigne : Mémoire

Auteur: Séminaire de Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —28 février 2024

DM11 ( Février 2024, 19 pages, pdf, 1 Mo )

Séminaire de Québec : Mémoire

Auteur: Déneigement Daniel Lachance inc. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —28 février 2024

DM12 ( 27 février 2024, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Déneigement Daniel Lachance inc. : Mémoire