Documentation du dossier

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 février 2024

DQ2.1 ( 23 février 2024, 8 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 février 2024

DQ3 ( 15 février 2024, 1 page, pdf, 0.60 Mo )

Questions adressées à Resorts of the Canadian Rockies

Auteur: RESORTS OF THE CANADIAN ROCKIES - MONT-SAINTE-ANNE — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 février 2024

DQ3.1 ( 19 février 2024, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 février 2024

DQ4 ( 15 février 2024, 1 page, pdf, 0.60 Mo )

Questions adressées au ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 février 2024

DQ4.1 ( Février 2024, 6 pages, pdf, 0.41 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 février 2024

DQ5 ( 15 février 2024, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Questions adressées à Environnement et Changement climatique Canada

Auteur: ENVIRONNEMENT ET CHANGEMENT CLIMATIQUE CANADA — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 février 2024

DQ5.1 ( 20 février 2024, 5 pages PDF, pdf, 0.33 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: Environnement et Changement climatique Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2024

DQ5.2 ( 22 mars 2024, 4 pages PDF, pdf, 0.86 Mo )

Réponses aux questions no. 2b et 2c du document DQ5

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 février 2024

DQ6 ( 20 février 2024, 2 pages, pdf, 0.65 Mo )

Questions adressées à la Municipalité de Saint-Ferréol-les-Neiges

Auteur: Municipalité de Saint-Ferréol-les-Neiges — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2024

DQ6.1 ( 29 février 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 février 2024

DQ7 ( 23 février 2024, 1 page, pdf, 0.64 Mo )

Question adressée au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 février 2024

DQ7.1 ( 26 février 2024, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Réponses à la question du document DQ7

Auteur: Gazette officielle du Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 février 2024

DQ7.1.1 ( 14 juillet 1993, 4 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Extrait du Décret 1036-93 - Constitution de la MRC de La Côte-de-Beaupré

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 février 2024

DQ8 ( 28 février 2024, 4 pages, pdf, 0.70 Mo )

Questions adressées à la Société de projet BVH1, s.e.n.c. – Boralex

Auteur: Société de projet BVH1, s.e.n.c. – Boralex — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —1 mars 2024

DQ8.1 ( 1er mars 2024, 7 pages, pdf, 0.26 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: Boralex — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —7 mars 2024

DQ8.2 ( 7 mars 2024, 4 pages, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: PESCA ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —7 mars 2024

Société de projet BVH1, s.e.n.c. – Boralex

DQ8.2.1 ( 29 février 2024, 1 page, pdf, 2 Mo )

Simulation visuelle - Rue de la Reine - Saint-Ferréol-les-Neiges

Auteur: PESCA ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —7 mars 2024

Société de projet BVH1, s.e.n.c. – Boralex

DQ8.2.2 ( 29 février 2024, 1 page, pdf, 4 Mo )

Simulation visuelle - Rang Saint-Antoine - Saint-Ferréol-les-Neiges

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 février 2024

DQ9 ( 28 février 2024, 3 pages, pdf, 0.65 Mo )

Questions adressées au ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 mars 2024

DQ9.1 ( 5 mars 2024, 8 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 février 2024

DQ10 ( 28 février 2024, 3 pages, pdf, 0.66 Mo )

Questions adressées à Hydro-Québec

Auteur: Hydro-Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2024

DQ10.1 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 février 2024

DQ11 ( 28 février 2024, 2 pages, pdf, 0.64 Mo )

Questions adressées au ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 mars 2024

DQ11.1 ( Mars 2024, 13 pages, pdf, 0.55 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 février 2024

DQ12 ( 28 février 2024, 2 pages, pdf, 0.65 Mo )

Questions adressées à Environnement et Changement climatique Canada