Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
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PR5.9 ( Mai 2023, 13 pages PDF, pdf, 5 Mo )
PR5.10 ( Juillet 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )
Questions et commentaires concernant la consultation de la Nation huronne-wendat - Deuxième série
PR5.11 ( Juillet 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )
PR5.12 ( Juillet 2023, 3 pages PDF, pdf, 0.53 Mo )
PR5.13 ( Août 2023, 64 pages PDF, pdf, 5 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 4 mai 2023 - Deuxième série
PR5.14 ( Septembre 2023, 10 pages PDF, pdf, 4 Mo )
PR5.15 ( Octobre 2023, 382 pages PDF, pdf, 45 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 21 septembre 2023 - Troisième série
PR5.16 ( Octobre 2023, 20 pages PDF, pdf, 18 Mo )
PR5.17 ( Décembre 2023, 41 pages, pdf, 76 Mo )
PR6 ( Octobre 2023, 98 pages PDF, pdf, 85 Mo )
PR7 ( Octobre 2023, 6 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )
PR8.1.1 ( Octobre 2023, 1 page PDF, pdf, 0.61 Mo )
Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique
PR8.1.2 ( Octobre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.71 Mo )
Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique
PR8.2 ( Novembre 2023, 1 page PDF, pdf, 0.15 Mo )
PR8.3 ( Janvier 2024, 1 page, pdf, 0.58 Mo )
PR8.4 ( Janvier 2024, 44 pages, pdf, 12 Mo )
PR8.5 ( Décembre 2023, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )
PR14 ( 27 novembre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.45 Mo )
Réponses aux questions soulevées lors de la séance publique d'information du 22 novembre 2023
RP1 ( 19 juin 2024, 128 pages, pdf, 7 Mo )