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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet éolien Des Neiges – Secteur sud dans la MRC de La Côte-de-Beaupré

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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219 résultats

Auteur: Boralex inc. et Énergir s.e.c. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 octobre 2023

PR5.9 ( Mai 2023, 13 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 octobre 2023

PR5.10 ( Juillet 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Questions et commentaires concernant la consultation de la Nation huronne-wendat - Deuxième série

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 octobre 2023

PR5.11 ( Juillet 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

Questions et commentaires concernant la consultation de la communauté innue d'Essipit - Deuxième série

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 octobre 2023

PR5.12 ( Juillet 2023, 3 pages PDF, pdf, 0.53 Mo )

Questions et commentaires concernant la consultation de la communauté innue de Mashteuiatsh - Deuxième série

Auteur: Boralex inc. et Énergir s.e.c. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 octobre 2023

PR5.13 ( Août 2023, 64 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 4 mai 2023 - Deuxième série

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 octobre 2023

PR5.14 ( Septembre 2023, 10 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Questions et commentaires - Troisième série

Auteur: Boralex inc. et Énergir s.e.c. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 octobre 2023

PR5.15 ( Octobre 2023, 382 pages PDF, pdf, 45 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 21 septembre 2023 - Troisième série

Auteur: Boralex inc. et Énergir s.e.c. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —27 octobre 2023

PR5.16 ( Octobre 2023, 20 pages PDF, pdf, 18 Mo )

Simulations visuelles

Auteur: Boralex inc. et Énergir S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —9 janvier 2024

PR5.17 ( Décembre 2023, 41 pages, pdf, 76 Mo )

Rapport d'optimisation du projet

Auteur: Boralex inc. et Énergir s.e.c. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —27 octobre 2023

PR6 ( Octobre 2023, 98 pages PDF, pdf, 85 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 octobre 2023

PR7 ( Octobre 2023, 6 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 octobre 2023

PR8.1.1 ( Octobre 2023, 1 page PDF, pdf, 0.61 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 octobre 2023

PR8.1.2 ( Octobre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.71 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: Boralex inc. et Énergir s.e.c. — Communiqués et administratifs Déposé par : Initiateur du dossier —6 novembre 2023

PR8.2 ( Novembre 2023, 1 page PDF, pdf, 0.15 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 janvier 2024

PR8.3 ( Janvier 2024, 1 page, pdf, 0.58 Mo )

Lettre mandat d'audience publique

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 février 2024

PR8.4 ( Janvier 2024, 44 pages, pdf, 12 Mo )

Requêtes de consultation publique ou de médiation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —9 janvier 2024

PR8.5 ( Décembre 2023, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat

Auteur: Projet éolien Des Neiges - Secteur sud dans la MRC de La Côte-de-Beaupré — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —27 novembre 2023

PR14 ( 27 novembre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.45 Mo )

Réponses aux questions soulevées lors de la séance publique d'information du 22 novembre 2023

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —19 juin 2024

RP1 ( 19 juin 2024, 128 pages, pdf, 7 Mo )

Rapport d'enquête et d'audience publique - Projet éolien Des Neiges – Secteur sud dans la MRC de La Côte-de-Beaupré