Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
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AV8 ( 1er juillet 2026, 1 page, pdf, 0.63 Mo )
CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.22 Mo )
Bureau d'audiences publiques sur l'environnement : Curriculum vitae des commissaires
CM4.1 ( 5 juin 2026, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )
Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête
CM4.2 ( 30 juin 2026, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )
Communiqué annonçant le début de la première partie de l’audience publique,
CM4.3 ( 20 juillet 2026, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )
Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience publique
CM4.4 ( 11 août 2026, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )
Communiqué annonçant les séances de la deuxième partie de l’audience publique
CM7 ( 19 novembre 2026, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
CM7.1 ( Novembre 2026, 4 pages, pdf, 0.49 Mo )
CM7.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.51 Mo )
CR2 ( 3 juin 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.39 Mo )
DA1 ( 10 juillet 2026, 1 page, pdf, 0.07 Mo )
DA2 ( 14 juillet 2026, 25 pages, pdf, 7 Mo )
Parc éolien Pohénégamook–Picard–Saint-Antonin–Wolastokuk 2 , présentation
DA3 ( Juillet 2026, 7 pages PDF, pdf, 2 Mo )
DA4 ( Juillet 2026, 17 pages PDF, pdf, 8 Mo )
Intégration paysagère – Parc linéaire interprovincial du Petit-Témis
DA5 ( Juillet 2026, 14 pages PDF, pdf, 8 Mo )
DA6 ( 10 juillet 2026, 3 pages, pdf, 0.17 Mo )
DA7 ( Juillet 2026, 7 pages, pdf, 6 Mo )
Capsule 2 : Retombées économiques des projets de l’Alliance de l’énergie de l’Est, présentation
DA8 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.61 Mo )
DA9 ( Juillet 2026, 12 pages, pdf, 6 Mo )
DA10 ( Juillet 2026, 6 pages, pdf, 2 Mo )
DA11 ( s. d., 1 page, pdf, 0.65 Mo )
DA12 ( Juillet 2026, 4 pages, pdf, 1 Mo )
Capsule 5: Sondages – Présentée dans le cadre de la première partie des audiences publiques du BAPE
DA12.1 ( s. d., 32 pages, pdf, 5 Mo )
DA13 ( Juillet 2026, 6 pages, pdf, 2 Mo )
DA14 ( Juillet 2026, 5 pages, pdf, 3 Mo )