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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction du parc éolien Pohénégamook–Picard–Saint-Antonin–Wolastokuk 2

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l'Environnement :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l'évolution du projet après le BAPE :

  • La décision

  • L'analyse et le suivi environnemental

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53 résultats

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et de la Faune — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2026

MRC de Rivière-du-Loup

DB5 ( 2007, 102 pages, pdf, 0.76 Mo )

Plan régional de développement du territoire public – Volet éolien – Bas-Saint-Laurent

Auteur: MRC de Rivière-du-Loup — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2026

DB3 ( 18 mai 2006, 7 pages, pdf, 0.25 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire numéro 147-06 relatif à la construction d'éoliennes sur le territoire de la MRC de Rivière-du-Loup

Auteur: MRC de Rivière-du-Loup — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2026

DB3.1 ( 15 juin 2023, 1 carte, pdf, 0.66 Mo )

Les zones citadines, villageoises et récréatives

Auteur: MRC de Rivière-du-Loup — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2026

DB4 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement et de développement révisé – Chapitre 12, Les réseaux de transport, de télécommunication et d’énergie

Auteur: MRC de Rivière-du-Loup — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2026

DB4.2 ( 29 mai 2024, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Les grandes affectations du territoire

Auteur: MRC de Rivière-du-Loup — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2026

DB4.1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement et de développement révisé – Chapitre 15, Le cadre normatif (document complémentaire)

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et de la Faune — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2026

MRC de Rivière-du-Loup

DB5.1 ( 2006, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Plan régional de développement du territoire public – Volet éolien – Région du Bas-Saint-Laurent – Constat territorial industriel

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et de la Faune — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2026

MRC de Rivière-du-Loup

DB5.2 ( 2006, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Plan régional de développement du territoire public – Volet éolien – Région du Bas-Saint-Laurent – Localisation des enjeux

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et de la Faune — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2026

MRC de Rivière-du-Loup

DB5.3 ( 2006, 1 carte, pdf, 0.93 Mo )

Plan régional de développement du territoire public – Volet éolien – Région du Bas-Saint-Laurent – Scénario - Zonage

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et de la Faune — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2026

MRC de Rivière-du-Loup

DB5.4 ( 2007, 1 carte, pdf, 4 Mo )

Plan régional de développement du territoire public – Bas-Saint-Laurent – Zonage du territoire public - volet éolien

Auteur: Invenergy Canada et Alliance de l’énergie de l’Est — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2026

DA3 ( Juillet 2026, 7 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Connectivité des habitats, présentation

Auteur: Invenergy Canada et Alliance de l’énergie de l’Est — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2026

DA4 ( Juillet 2026, 17 pages PDF, pdf, 8 Mo )

Intégration paysagère – Parc linéaire interprovincial du Petit-Témis, présentation

Auteur: Invenergy Canada et Alliance de l’énergie de l’Est — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2026

DA5 ( Juillet 2026, 14 pages PDF, pdf, 8 Mo )

Optimisation – Milieux humides, présentation

Auteur: Invenergy Canada et Alliance de l’énergie de l’Est — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2026

DA2 ( 14 juillet 2026, 25 pages, pdf, 7 Mo )

Parc éolien Pohénégamook-Picard—Saint-Antonin-Wolastokuk 2 , présentation

Auteur: Pesca — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2026

DA6 ( 10 juillet 2026, 3 pages, pdf, 0.17 Mo )

Note technique

Auteur: Ministère des Affaires municipales et des Régions — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2026

DB1 ( 2007, 20 pages, pdf, 0.40 Mo )

Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement pour un développement durable de l’énergie éolienne

Auteur: MRC de Rivière-du-Loup — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2026

DB2 ( 28 janvier 2016, 4 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Conseil de la MRC – Extrait de procès-verbal. Résolution numéro 2016-01-032-C

Auteur: MRC de Rivière-du-Loup — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2026

DB2.1 ( 20 mars 2023, 2 pages, pdf, 0.37 Mo )

Conseil de la MRC – Extrait de procès-verbal. Résolution numéro 2023-03-096-C

Auteur: MRC de Rivière-du-Loup — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2026

DB2.4 ( 20 août 2024, 9 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Conseil de la MRC – Extrait de procès-verbal. Résolution numéro 2024-08-260-C

Auteur: Invenergy Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2026

DA1 ( 10 juillet 2026, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Liste des documents déposés à la commission

Auteur: MRC de Rivière-du-Loup — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2026

DB2.3 ( 20 octobre 2023, 1 page, pdf, 0.45 Mo )

Conseil de la MRC – Extrait de procès-verbal. Résolution numéro 2023-10-369-C

Auteur: MRC de Rivière-du-Loup — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2026

DB2.2 ( 22 août 2023, 2 pages, pdf, 0.59 Mo )

Conseil de la MRC – Extrait de procès-verbal. Résolution numéro 2023-08-288-C

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —6 juillet 2026

AV8 ( 1er juillet 2026, 1 page, pdf, 0.63 Mo )

Avis public sur le projet publié dans l’Info Dimanche

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —26 juin 2026

CM4.2 ( 30 juin 2026, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Communiqué annonçant le début de la première partie de l’audience publique,

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —8 juin 2026

CR2 ( 3 juin 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.39 Mo )

CR2_Lettres de nomination des commissaires