Documentation du dossier

Auteur: Samonix inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —8 septembre 2026

DA7 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponses aux questions posées lors des séances du 25 et 26 août 2026

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —8 septembre 2026

DT1 ( 25 août 2026, 113 pages, pdf, 0.60 Mo )

Séance tenue le 25 août 2026 en soirée à Campbell’s Bay

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —1 septembre 2026

CM4.3 ( 1 septembre 2026, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué annonçant le début de la 2e partie d'audience publique

Auteur: Samonix inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —1 septembre 2026

DA1 ( 25 août 2026, 20 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation du projet

Auteur: Samonix inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —1 septembre 2026

DA1A ( 25 août 2026, 20 pages, pdf, 2 Mo )

Project presentation

Auteur: Samonix inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —1 septembre 2026

DA2 ( s. d., 6 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Bilan de masse Samonix – capsule informative

Auteur: Samonix inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —1 septembre 2026

DA3 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Diagramme de procédé – capsule explicative

Auteur: Samonix inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —1 septembre 2026

DA4 ( s. d., 15 pages PDF, pdf, 6 Mo )

Panache de dilution et impact possible sur la rivière – capsule explicative

Auteur: Samonix inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —1 septembre 2026

DA6 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 0.63 Mo )

Capsule d’information – Surveillance, suivi et mesures d’urgence

Auteur: Samonix inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —1 septembre 2026

DA5 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Produit assainissant

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 septembre 2026

DB3 ( Mars 2008, 134 pages, pdf, 0.92 Mo )

Lignes directrices pour l’utilisation des objectifs environnementaux de rejet relatifs aux rejets industriels dans le milieu aquatique

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 septembre 2026

DB1 ( 2022, 69 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Calcul et interprétation des objectifs environnementaux de rejet pour les contaminants du milieu aquatique

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 septembre 2026

DB2 ( 2025, 5 pages, pdf, 0.58 Mo )

Guide d’aide à la rédaction - Pour le rapport de comparaison des résultats de suivi avec les objectifs environnementaux de rejet

Auteur: Ministère du Développement Durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 septembre 2026

DB4 ( Avril 2017, 8 pages, pdf, 1 Mo )

Lignes directrices pour l’utilisation des objectifs environnementaux de rejet relatifs aux rejets industriels dans le milieu aquatique - Comparaison entre les concentrations mesurées à l’effluent et les objectifs environnementaux de rejet pour les entreprises existantes – addenda

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 septembre 2026

DB5 ( 31 août 2026, 3 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la séance publique du 26 août

Auteur: Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 septembre 2026

DB7 ( 25 août 2026, 7 pages PDF, pdf, 1 Mo )

État de l’industrie piscicole du Québec

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 septembre 2026

DB6 ( 25 août 2026, 7 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Complément d’information sur les Objectifs environnementaux de rejet

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2026

PR8.4 ( Juillet 2024, 20 pages, pdf, 4 Mo )

Requêtes de consultation publique ou de médiation

Auteur: Samonix inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2026

PR5.20 ( Avril 2026, 5 pages, pdf, 0.28 Mo )

Objectifs environnementaux de rejet

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —19 août 2026

AV8 ( 19 août 2026, 9 pages PDF, pdf, 9 Mo )

Avis public sur le projet publié dans Le Droit – version Web

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —10 août 2026

CM4.2 ( 10 août 2026, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Communiqué annonçant le début de la première partie de l'audience publique

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —4 août 2026

PR8.5 ( Juillet 2026, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —4 août 2026

CR2 ( 28 juillet 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte Contre les Changements Climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 août 2026

PR8.3 ( Juillet 2026, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Lettre mandat d'audience

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —30 juillet 2026

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Curriculum vitae des commissaires