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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’implantation d’une ferme aquacole terrestre en recirculation intensive dans la MRC de Pontiac par Samonix

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l'Environnement :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales :

  • La décision

  • L'analyse et le suivi environnemental

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

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105 résultats

Auteur: Christine Francoeur — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —29 septembre 2026

DM5 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )

Christine Francoeur : Le Pontiac mérite de voir grand

Auteur: Hugo Delaney — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —29 septembre 2026

DM2 ( 15 septembre 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )

Hugo Delaney : Mémoire

Auteur: Daniel Charron — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —29 septembre 2026

DM1 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Daniel Charron : Mémoire

Auteur: Association des aquaculteurs du Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —29 septembre 2026

DM3 ( 25 août 2026, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Association des aquaculteurs du Québec : Mémoire

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2026

DB8 ( 21 septembre 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.84 Mo )

Lignes directrices applicables et objectifs environnementaux de rejet

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 septembre 2026

DQ1.1 ( 15 septembre 2026, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Questions adressées à Pêches et Océans Canada – document corrigé

Auteur: Pêches et Océans Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 septembre 2026

DQ1.2 ( 16 septembre 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Réponse aux questions du DQ1.1

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —11 septembre 2026

DT2 ( 26 août 2026, 121 pages, pdf, 0.64 Mo )

Séance tenue le 26 août 2026 en après-midi à Campbell’s Bay

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 septembre 2026

DQ1 ( 9 septembre 2026, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Questions adressées à Pêches et Océans Canada

Auteur: Samonix inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —8 septembre 2026

DA7 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponses aux questions posées lors des séances du 25 et 26 août 2026

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —8 septembre 2026

DT1 ( 25 août 2026, 113 pages, pdf, 0.60 Mo )

Séance tenue le 25 août 2026 en soirée à Campbell’s Bay

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —1 septembre 2026

CM4.3 ( 1 septembre 2026, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué annonçant le début de la 2e partie d'audience publique

Auteur: Samonix inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —1 septembre 2026

DA1 ( 25 août 2026, 20 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation du projet

Auteur: Samonix inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —1 septembre 2026

DA1A ( 25 août 2026, 20 pages, pdf, 2 Mo )

Project presentation

Auteur: Samonix inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —1 septembre 2026

DA2 ( s. d., 6 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Bilan de masse Samonix – capsule informative

Auteur: Samonix inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —1 septembre 2026

DA3 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Diagramme de procédé – capsule explicative

Auteur: Samonix inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —1 septembre 2026

DA4 ( s. d., 15 pages PDF, pdf, 6 Mo )

Panache de dilution et impact possible sur la rivière – capsule explicative

Auteur: Samonix inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —1 septembre 2026

DA6 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 0.63 Mo )

Capsule d’information – Surveillance, suivi et mesures d’urgence

Auteur: Samonix inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —1 septembre 2026

DA5 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Produit assainissant

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 septembre 2026

DB3 ( Mars 2008, 134 pages, pdf, 0.92 Mo )

Lignes directrices pour l’utilisation des objectifs environnementaux de rejet relatifs aux rejets industriels dans le milieu aquatique

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 septembre 2026

DB1 ( 2022, 69 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Calcul et interprétation des objectifs environnementaux de rejet pour les contaminants du milieu aquatique

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 septembre 2026

DB2 ( 2025, 5 pages, pdf, 0.58 Mo )

Guide d’aide à la rédaction - Pour le rapport de comparaison des résultats de suivi avec les objectifs environnementaux de rejet

Auteur: Ministère du Développement Durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 septembre 2026

DB4 ( Avril 2017, 8 pages, pdf, 1 Mo )

Lignes directrices pour l’utilisation des objectifs environnementaux de rejet relatifs aux rejets industriels dans le milieu aquatique - Comparaison entre les concentrations mesurées à l’effluent et les objectifs environnementaux de rejet pour les entreprises existantes – addenda

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 septembre 2026

DB5 ( 31 août 2026, 3 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la séance publique du 26 août

Auteur: Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 septembre 2026

DB7 ( 25 août 2026, 7 pages PDF, pdf, 1 Mo )

État de l’industrie piscicole du Québec